Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "5407820000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

540782000080teints6%
FRBTIFR-BTI-2022-029585407820000

Tissu à armure toile, teint, sans lisière, destiné à la confection de vêtements, composé de filaments de polyester majoritaires associés à du coton. Il est conditionné en rouleau de 160 cm de laize.

FRBTIFR-BTI-2018-012635407820000

Tissu à armure toile, teint, sans lisière, constitué de filaments de polyester majoritaires (59,2%) associés uniquement à du coton, de 160cm de laize.

FR-PRO-2010-0030705407820000

TISSU TEINT, EN GRIS, EN FILAMENTS SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (57% POLYAMIDE, 39% COTON, 4% ELASTHANNE) A ARMURE SERGE, PRESENTE EN ROULEAU.

FR-PRO-2010-0012815407820000

TISSU TEINT, TYPE "DENIM", COMPOSÉ DE COTON (34%) ET DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DE POLYESTER (66%).

FRBTIFR-BTI-2023-051865407720000

Article non confectionné se présentant sous la forme d’un textile double contrecollé, teint, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, constitué en poids : - d’un tissu majoritaire (50,5%) en filaments synthétiques dont 32% de filaments synthétiques de polyamide et 18,5% de filaments synthétiques d'élasthanne. - d’une étoffe de bonneterie grattée (49,5%) en filaments synthétiques de polyester. Cet article est utilisé pour la confection de vêtement dans l’industrie textile.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI