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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-RTC-2017-00512654083300

Tissu, d’une largeur mesurée à 141 cm, en fils de diverses couleurs, la chaîne comporte des fils noirs en filaments de polyester et la trame comporte deux fils blancs et un fil vert en coton, un fil bleu et un fil doré en filaments de viscose. Composition : viscose (47,7%) coton (35,3%) polyester (17%).

FRBTI-RTC-2017-0051255408330000

Tissu contenant moins de 85 % en poids de filaments artificiels, en fils de diverses couleurs, composé de 57,1 % de filaments artificiels (viscose), 25,3 % de coton/polyester, 10,8 % de filaments synthétiques (polyester) et 6,8 % de fibres discontinues d’acrylique.

FRBTIFR-RTC-2017-00512754083300

Tissu, à armure fantaisie, en fils de diverses couleurs, en filaments artificiels de viscose majoritaire, d’une largeur de 141 cm et d’un poids de 173g/m². Composition : viscose (48,3%) coton (31,9%) polyester (19,8%).

FR-E4-2009-0004155408330000

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS EN FILAMENTS ARTIFICIELS MAJORITAIREMENT (59% VISCOSE, 41% POLYESTER), A ARMURE TOILE. CET ARTICLE EST UN TISSU D'AMEUBLEMENT.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI