Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "5513"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2023-0820455131120

Ouvrage en matière textile, de type tissu en armure toile, blanchi, en fibres discontinues synthétiques de polyester (78,3%) mélangées à des fibres naturelles de coton (21,7%), d'un poids de 145,9 g/m², et d'une largeur n'excédant pas 165 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-013325513112000

Morceau de tissu à armure toile, blanchi, en fibres synthétiques discontinues de polyester (65%) et de coton (35%), simplement découpé en forme de ruban, sans lisières fausses ou réelles, enduit de matière plastique non alvéolaire et non perceptible à l’œil nu, si on fait abstraction du changement de couleur (face enduite plus brillante). Le poids au m² est inférieur à 170g et la largeur est de 1 cm. Cet article est destiné à la couture et sert au marquage des vêtements. Il est conditionné pour la vente au détail sur un support en carton.

FRBTIFR-BTI-2022-064645513112000

Tissu à armure toile, blanchi, en fibres synthétiques discontinues de polyester (54.7 %), mélangées à des fibres discontinues de coton (43.7 %), d'un poids de 118 g/m² et d'une largeur de 157.5 cm. Il est destiné à la confection de vêtements EPI notamment pour la doublure ou l'empiècement. Il existe en différents coloris.

FR-RTC-2017-0018325513210000

TISSU NON SERRÉ À ARMURE TOILE, TEINT ( BLANC OU NOIR), CONSTITUÉ DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER MAJORITAIREMENT (65%) ET DE COTON (25%) D’UN POIDS INFÉRIEUR À 170G/M² ( 56G/M²) . DIMENSIONS : 75X180CM .

FRFR-RTC-2013-1617955513210000

TISSU TEINT, DE COULEUR VERTE, A ARMURE TOILE, COMPOSE MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHETIQUES DISCONTINUES, POLYESTER MELANGE AVEC DU COTON, D'UN POIDS AU M2 DE 101 GR.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI