Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "55143090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0310655143090

Tissu au mètre dit jacquard, à armure sergé et toile. Celui-ci est conçu à partir de fils de diverses couleurs comportant 40,7% coton, 37,0% fibres de polyacrylonitrile (PAN), 13,7% filaments de polyamide et 8,6% fibres de polyester. La fabrication se fait sur métier à tisser en chaine et trame. Il contient également 45,6% de fibres synthétiques discontinues. Le tissu est utilisé pour l'ameublement et se décline en plusieurs tailles ainsi que de variantes de couleurs. Grammage : 460 g/m².

FRBTIFR-BTI-2022-029425514305000

Tissu de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de polyester (82 %), mélangés uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé de 5. L’article est conditionné en rouleaux de 158 cm de laize et sera utilisé pour la confection de vêtements.

FRBTIFR-BTI-2022-029475514303000

Tissu contenant moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues de polyester, mélangé uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé dont le rapport d’armure n’excède pas 4. L’article est conditionné en rouleaux de laize de 160 cm et sera utilisé pour la confection de vêtements.

FRBTIFR-BTI-2018-040355514305000

Tissu contenant moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues de polyester, mélangé uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé dont le rapport d’armure excède 4.

FRBTIFR-BTI-2018-040475514303000

Tissu contenant moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues de polyester, mélangé uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé dont le rapport d’armure n’excède pas 4.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI