Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "5515221900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

551522190080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-0305755152190

Tissu jacquard à armure toile, composé de fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues d'acrylique majoritaire et de filaments de polypropylène, non écrue ou blanchi, ni imprimé. L’article existe en plusieurs tailles et couleurs. L’article est destiné à servir de tissu d'ameublement extérieur.

FRBTIFR-BTI-2022-064675515919000

Tissu à armure sergé de 5, en fils de diverses couleurs. Il est confectionné en fils de fibres synthétiques (aramide - 43,4%) et artificielles (de type viscose 23,3%) discontinues, et en filaments synthétiques de polyester (33,3%). Il existe en différents coloris et il est destiné à la confection de vêtement EPI.

FRBTIFR-BTI-2021-082505515129000

Tissu, majoritairement constitué en poids de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, majoritairement en fibres de polyester, mélangées principalement avec des filaments synthétiques. Celui-ci est présenté sous forme de rouleau, se destine à un usage futur de lavette, il n’est ni écru, ni blanchi, ni imprimé, et se décline teint en différentes couleurs. Dimensions : Laize : 164 cm, longueur : 100 m.

FRBTIFR-BTI-2020-018455512299000

Article se présentant sous la forme d'un tissu de fibres synthétiques discontinues, en acrylique, en fils de diverses couleurs. Il est destiné à la confection de toiles à transat et autres objets de décoration.

FR-RTC-2017-0029835515121000

TISSU DE FIBRES BLANCHIES, DISCONTINUES, MÉLANGÉES PRINCIPALEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES  ( 56,1 % POLYESTER, 34,2 % LIN, 5,3 % COTON ET 4,4 % VISCOSE ).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI