Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "55162310"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-RTC-2017-00511855162310

Tissu Jacquard d’une largeur supérieure à 140 cm, contenant 50 % en poids de fibres artificielles discontinues de viscoses, de 32 % de filaments artificiels de viscose et 18 % de filaments synthétiques de polyester.

FRBTIFR-BTI-2024-0299155162390

Tissu à armure toile, confectionné en fils de diverses couleurs, autre qu’un tissu Jacquard, contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues. Ce tissu est composé : -d'un fil gris en fibres discontinues artificielles (68,1% viscose) et synthétiques (31,9% polyester) ; -et d'un fil blanc de filaments synthétiques (polyester) et d'un mono-filament (élasthanne). Poids total : 720g/m². Laize totale : 1540 mm.

FR-RTC-2015-0003505516239000

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, A ARMURE TOILE, D UN POIDS AU M² DE 35 G, EN FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE MAJORITAIRE 62,7 % ET MONOFILAMENTS DE POLYESTER 37,3 %.

FR-RTC-2014-0051945516239000

TISSU BROCHE, A ARMURE TOILE, EN FIBRES DE VISCOSE (50,5%) ET EN MONOFILAMENTS DE POLYESTER (49,5%).

BED.T.245.3295516239000

Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, en fils de diverses couleurs et d'un poids de 195 g/m2. Composition : - viscose : 83 % - polyester : 11 % - polyamide : 6 %

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI