Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "5602109000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

560210900080imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés6%
FRBTIFR-BTI-2023-046825602109000

Plaque de forme rectangulaire, d'une épaisseur de 4mm, non confectionnée, constituée en feutre aiguilleté de filaments synthétiques de polyester avec une face auto-adhésive de type acrylate pouvant se coller sous du mobilier ou pieds de meuble afin de protéger le sol. Le patin peut être découpé à la forme et dimension souhaitées. L'article est conditionné pour la vente au détail et est présenté dans un emballage cartonné imprimé. Dimensions : 1000 x 85 mm.

FRBTIFR-BTI-2020-022625602109000

Bande anti-crevaison pour pneus de vélo se présentant sous la forme d'une bande textile fabriquée à partir de feutre aiguilleté (100% polyester) recouverte d'adhésif en matière plastique. Cette bande sera collée dans le fond d'un pneu de cycle, entre le pneu et la chambre à air afin de la protéger d’éventuelles crevaisons.

FRBTIFR-RTC-2017-0039085602109000

FEUTRE AIGUILLETE DE FIBRES SYNTHETIQUES (POLYESTER) IMPREGNE D’UNE RESINE A BASE DE POLY(STYRENE-BUTADIENE) CONDITIONNE EN ROULEAU.

FRBTIFR-BTI-2025-034105604100000

Élastique constitué d'un fil en caoutchouc (élastodiène) recouvert par tressage de matière textile de fibres synthétiques (polyester). Cet élastique est destiné à la pratique d’un jeu de plein air appelé le « jeu de l’élastique ». L’article existe en 2 modèles, et est conditionné à l’importation sur un support cartonné reprenant les règles de ce jeu. Dimensions du modèle 1 : Modèle 1 : 2,20 m (longueur) et 2,5 cm (largeur). Dimensions du modèle 2 : 3 m (longueur) et 0,5 cm (largeur).

FRBTIFR-BTI-2025-006685601229000

Articles en ouate de polyester, dont les fibres ont été resserrées en leur centre pour former des boules en forme de pompon. Les produit sont des boules filtrantes de diamètre 45 – 50mm, utilisables dans un robot ou dans un système de filtration. Elles filtrent des particules présentes dans l’eau (pollen, sable, etc.). Elles sont lavables et réutilisables. Les boules filtrantes sont conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton de 20 pièces.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI