Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "5603139090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

560313909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-070345603139090

Linge de toilette, de type serviette jetable, en non-tissé de fibres artificielles (viscose), d'un poids de 98 g/m², simplement découpé de forme rectangulaire et présenté sous la forme d’un galet solide qui se déplie lorsqu’on y ajoute de l’eau. L’article est vendu par lot de 3 unités. Dimensions de la serviette (dépliée) : 53x31cm

FRBTIFR-BTI-2024-016515603139090

Article textile, de type nontissé de filaments synthétiques de polyester noyés dans de la matière plastique (polyamide), d'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m². Cet article assure la rigidité et la filtration des plus grosses particules dans des filtres d'habitacles destinés aux véhicules automobiles. La matière plastique n'est pas perceptible à l’œil nu et sert de consolidation chimique au nontissé. Grammage : 98 g/m².

FRBTIFR-BTI-2023-083615603139090

Article textile, de type nontissé de filaments synthétiques, d'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m², non enduit ni recouvert, constitué de la superposition de plusieurs voiles : - un voile de filaments synthétiques de polypropylène unidirectionnel, - trois voiles de filaments synthétiques de polypropylène multidirectionnels, intimement liés. L'ensemble de la consolidation des voiles est faite par voie thermique, ne présente pas d'aiguilletage, et représente un poids de 74 g/M².

FRBTIFR-BTI-2023-009925603139090

Ouvrage en matière textile, de type nontissé confectionné à partir de la superposition d'un nontissé de filaments synthétiques de polypropylène et d'un nontissé lui-même constitué de plusieurs voiles de nontissés de filaments synthétiques de polyester. L'ensemble de la consolidation est faite par voie thermique, non enduit ni recouvert, sans aiguilletage, d’un poids de 114 g/m².

FRBTIFR-BTI-2021-025825603139090

Article textile de forme rectangulaire du type chiffon microfibre, en non tissé de fibres synthétiques (70 % polyester et 30 % polyamide) d’un poids au m² de 80 gr soit supérieur à 70 g/m2 mais n’excédant pas les 150 g/m². L’article se décline en différentes dimensions et couleurs. Il est destiné au nettoyage et dépoussiérage des surfaces.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI