Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "5703100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

570310000080de laine ou de poils fins6%
FRBTIFR-BTI-2022-044105703100000

Revêtement de sol, de type tapis, touffeté en laine, à boucles coupées, présentant un plancher en tissu de polyester/coton. Les fils de ce tapis sont en fibres naturelles de laine, insérés dans un dossier et fixés par enduction. Ce tapis à l'aspect velours se décline en différentes tailles.

FRBTIFR-BTI-2019-125995703100000

Tapis touffeté en laine, à boucles coupées; le plancher est un tissu de polyester/coton. Les fils formant le velours sont en fibres naturelles de laine, ils sont insérés dans un dossier et fixés par enduction.

FR-RTC-2016-0069115703100000

REVÊTEMENT DE SOL EN LAINE, TYPE MOQUETTE, TOUFFETÉE. LA FACE EN CONTACT AVEC LE SOL EST EN TISSU DE POLYESTER ET POLYPROPYLÈNE, ENDUIT DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE.

FR-E4-2010-0017775703100000

TAPIS A SURFACE TOUFFETEE, EN MATIERE TEXTILE (100% LAINE), DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UN MOTIF ET UNE LISIERE SUR SON POURTOUR. DIMENSIONS 150 X 85 CM.

FR-RTC-2017-0014835704100000

REVETEMENT DE SOL A DESSUS EN FEUTRE DE POLYPROPYLENE SUR UN PLANCHER EN MATIERE PLASTIQUE (POLYETHYLENE). DIMENSIONS : 50 X 50 CM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI