Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "5703308800"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2020-060635703308800

Revêtement de sol, de type gazon synthétique, touffeté, constitués de lames d'une margeur inférieure à 1 mm, en matière plastique de polyéthylène (67,2% en poids) et de polypropylène (32,8%) insérées sur un plancher pré-existant formé d'un tissu de lames synthétiques en polypropylène enduit d'une couche de caoutchouc synthétique (éthylène-propylène-diène) mélangé avec des fibres de polyéthylène téréphtalate sur la face en contact avec le sol. Il est conditionné en rouleau.

FRBTIFR-BTI-2020-040695703308800

Tapis touffeté rectangulaire, dont le dessus est constitué de touffes de matière textile synthétique (100 % acrylique) qui sont insérées dans un dossier préexistant. Dimensions : 90 x 130 cm.

FRBTIFR-BTI-2020-052125703308800

Tapis de sortie de bain ou de douche, confectionné, de forme rectangulaire, constitué par collage d'une superposition des matériaux suivants : - une étoffe touffetée, constituée de touffes de polyester insérées dans un dossier préexistant en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques ; - une étoffe de bonneterie 3D (en nid d'abeille sur la face intérieure). Dimensions : 80 x 50 cm.

FRBTIFR-BTI-2019-172455703308800

Tapis de bain en matière textile, rectangulaire, à bords ourlés, dont le dessus est constitué de touffes de polyester insérées dans un dossier préexistant en tissu collé sur un revêtement en matière plastique.

FRBTIFR-BTI-2019-125755703308800

Tapis touffeté, constitué de touffes de filaments en polyester insérées dans un dossier en nontissé de polyester, recouvert sur le dessous d’une enduction en caoutchouc, dont la superficie excède 1 m². Dimensions : 85 x 150 cm ; 115 x 180 cm ; 85 x 200 cm ; 85 x 300 cm ; 115 x 240 ; 150 x 250 cm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI