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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-003315705008099

Revêtement de sol confectionné en matière textile ni tissée, ni touffetée, ni floquée, obtenue à partir de fibres naturelles (coco) selon les données fournies par l'opérateur, se présentant sous la forme d’un paillasson de forme rectangulaire. La matière textile est fixée sur un support en caoutchouc (latex). Dimensions : 40 x 60 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-003325705008099

Revêtement de sol de type paillasson, de forme rectangulaire, en matières textiles, ni tissé, ni touffeté, obtenu par flocage vertical de fibres de coco blanchies, fixées thermiquement sur un support de fibres enduites d'une couche de latex, selon les données fournies par l'opérateur. L'article existe en plusieurs modèles comportant différents motifs imprimés. Dimensions : 40x60 et 45x75

FRBTIFR-BTI-2026-002785705003090

Revêtement de sol confectionné en matière textile de fibres textiles synthétiques très courtes (polyester), ni tissée, ni touffetée, ni floquée, se présentant sous la forme d’un paillasson de forme rectangulaire. Ce paillasson est doté d’un plancher en caoutchouc, et d’une inscription sur le dessus. Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur. Dimensions : 40 x 60 cm et 45 x 75 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-046675705003090

Revêtement de sol, de forme rectangulaire, avec des bords arrondis recouverts d’un biais, confectionné et constitué de la superposition des matériaux suivants  : - étoffe de bonneterie de velours dont les fils de poil sont en polyester, constituant la face visible du tapis, - matière plastique alvéolaire en polyacétate de vinyle servant de rembourrage, - tissu en filaments de polyester imprégnés de PVC (polychlorure de vinyle) en contact avec le sol. L’article est imprimé avec différents thèmes.

FRBTIFR-BTI-2025-046685705003090

Revêtement de sol de type tapis de bain, de forme rectangulaire avec des bords arrondis recouverts d’un biais, confectionné, avec motifs en relief, constitué de la superposition des matériaux suivants  : - Une étoffe de bonneterie de velours dont les fils de poil sont en polyester, constituant la face visible du tapis, - Une mousse en matière plastique (polyuréthane) alvéolaire servant de rembourrage, - Un tissu en filaments de polyester imprégnés de matière plastique (polychlorure de vinyle) en contact avec le sol. Le produit permet d'absorber l'eau à la sortie de douche/baignoire.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI