Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "5806329000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

580632900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2023-040385806329000

Article de mercerie, de type partie de bande auto-agrippante, d'une largeur de 2 cm, se présentant sous la forme : - d’une bande confectionnée dans un tissu armure toile en filaments de polyester dans lequel sont insérés des filaments de polyamide formant des boucles. La bande en tissu armure toile comporte deux fausses lisières (fusion). Coloris de l’article : blanc. Celui-ci est conditionné en rouleau pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2022-04220-025806329000

Assortiment de marchandises conditionnées ensembles pour la vente au détail dans une boîte en carton, comprenant : -un livre de type manga ; -un moule en matière plastique en forme de doigt ; -une bande de tissu de fibres synthétiques (polyester), dénommée « sceau », teinté et imprimée. L’article se présente en rouleau, et est doté de fausses lisières. Largueur : 1,9 cm ; -une figurine représentant une tête stylisée, dénommée « mekamaru » ; -13 mini cartes en papier illustrées ; -une épée décorative en métal (alliage de zinc) ; -et un cube décoratif en métal (alliage de zinc). Ce RTC ne comprend que la bande de tissu, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2022-018985806329000

Outil de nettoyage au moyen d’une bande nettoyante tissée, d'une largeur de 1,7 cm, à fausses lisières, confectionnée en tissu à armure toile de filaments synthétiques de polyester. Les lisières sont obtenues par découpage à chaud. Ce ruban nettoyant se présente sous la forme d’un rouleau de 400 lingettes, de couleur banche ou bleue, inséré dans une cassette de protection en matière plastique, qui se charge dans un boîtier destiné au nettoyage de connecteurs de mini sondes confocales. Les lingettes ne contiennent pas de produit humide. L’outil de nettoyage est conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton.

FRBTIFR-BTI-2020-046815806329000

Rouleau de chemin de table en tissu de satin de filaments de polyester, arrêté à chaud sur ses bords latéraux, de largeur n'excédant pas 30 cm. Il présente des dessins sur une face par flocage de paillettes.

FRBTIFR-BTI-2020-053655806329000

Ruban de type velcro, en fibres synthétiques de polyamide et de polyuréthane d’une largeur de 2,5 cm, composé de deux faces : – un tissu armure toile avec une face comportant des boucles, l’ensemble est en polyamide et polyuréthane ; – un tissu armure toile dans lequel sont insérés des crochets pour créer une face agrippante, l’ensemble est également en polyamide et polyuréthane. Les rubans présentent tous deux de fausses lisières et ne comportent pas d’enduction visible à l’œil nu.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI