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16 résultats pour "5807"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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580600000080Rubanerie autre que les articles du n$o|5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)8%
580610000080Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge6%
580610001080de soie, de tissus de bourrette ou d'autres déchets de soie6%
580610009080d'autres matières textiles6%
580620000080autre rubanerie, contenant en poids 5|% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc6%
580631000010autre rubanerie6%
580631000080de coton6%
580632000080de fibres synthétiques ou artificielles6%
580632100080à lisières réelles6%
580632900080autres6%
580639000080d'autres matières textiles6%
580639001080en jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 53036%
580639009080autres6%
580640001080en jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 53036%
580640009080autres6%
580640000080Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)6%
FRBTIFR-BTI-2024-019255807101000

Étiquette à coudre, pour le marquage de vêtements, prenant la forme d’un ruban en tissu de polyester (40 x 60 mm) comportant par tissage des informations sur l'entreprise.

FRBTIFR-BTI-2023-001085807109000

Étiquette de composition, en matière textile tissée de satin de polyester, imprimée sur les deux faces. L’article se présente sous forme rectangulaire avec des informations et des pictogrammes. Cette étiquette est destinée à être cousue sur un article textile commercialisé et renseigne le consommateur sur les instructions et informations de l’article. Dimensions : 2 x 5 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-001095807109000

Étiquette de composition, imprimée, constituée de matière textile tissée de fibres synthétiques de polyamide. L’article se présente sous forme rectangulaire avec des informations et des pictogrammes. Cette étiquette est destinée à être cousue sur un article textile commercialisé et renseigne le consommateur sur les instructions et informations de l’article. Dimensions : 2 x 4 cm.

FRBTIFR-BTI-2021-061355807109000

Étiquette en toile de tissu doré de fibres synthétiques (polyuréthanne), en pièces, non-brodée. L’ensemble est collé sur une étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (polyamide), elle-même collée sur un support en matière plastique (polyuréthanne). L’étiquette, destinée à être cousue sur des maillots de bain, est revêtue du nom de la marque. Cette inscription est obtenue par dévorage. Elle est conditionnée en plaque de 5 pièces entre 2 cartonnettes avec élastique, puis dans un sachet, puis regroupée dans un sac. Dimensions : 5,25 x 20 mm.

FRBTIFR-BTI-2021-004355807109000

Ensemble de lettres représentant une marque en tissu de satin de polyester recouvert sur la face du dessous d'un adhésif thermoplastique en polyuréthane permettant la finition des bordures du tissu. Les lettres sont apposées sur un support autocollant en matière plastique de polyéthylène téréphtalate recouvert d'une protection de matière plastique de polypropylène ; d'une dimension de 6 cm.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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