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1 résultats pour "5901900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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590190000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-057475901900000

Toile tissée en fibres synthétiques, recouverte sur une face d’un enduit la préparant à recevoir de la peinture (à l’acrylique), tendue sur un châssis en bois, de forme rectangulaire et de différentes dimensions.

FRFR-RTC-2013-1563635901900000

ROULEAUX DE BANDES ADHESIVES DE COULEUR BLANCHE QUADRILLES EN FILS PLASTIQUES AUTOCOLLANTS.

FR-PRO-2007-0004535901900000

TOILE EN TISSU RECOUVERTE SUR UNE FACE D'UN ENDUIT LA PRÉPARANT À RECEVOIR DE LA PEINTURE (À L'HUILE OU ACRYLIQUE), MAINTENU SUR UN CHASSIS EN BOIS DOTEE D’UNE IMPRESSION DESTINÉE À SERVIR DE CONTOUR POUR LA PEINTURE FORMANT UNE FLEUR. CETTE TOILE EST LIVREE AVEC DES PINCEAUX, DES PETITS POTS DE PEINTURE DE DIFFERENT COLORIS ET UNE NOTICE. DIMENTION : 35 X 35 CM

FRBTIFR-BTI-2026-000075609000000

Ouvrage composite se présentant sous la forme d'un jouet pour animal, fabriqué à partir d'une corde nouée tressée en fibres synthétiques (polyester) titrant plus de 10 000 décitex et d'une peluche en bonneterie, à l'effigie d'un personnage de fiction non humain, fixée à l'extrémité de la corde. L'article est utilisé par traction au niveau de la corde par l'animal. Le jouet est conditionné avec un emballage de type cavalier en carton. Dimensions : 9.50x9.50x30 cm Poids : 0.19kg

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

Nomenclature douanière

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RTC

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