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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0038459039091

Rouleau de tissu auto-adhésif en toile de fibre synthétique (polyester), avec adhésif acrylique sur la face en contact avec le support en papier siliconé, la matière textile constituant l'endroit. L'enduction présente sur les deux faces du tissu n'est pas perceptible à l’œil nu. Ce produit est destiné à être imprimé puis découpé et déposé sur des contenants par dépose automatique. Le produit est conditionné filmé sur palette.

FRBTIFR-BTI-2024-0320459039091

Article en matière textile, stratifié avec de la matière plastique, constitué de trois couches : - un tissu de couleur noire de fibres synthétiques (polyester) ; - un film de matière plastique (polyéthylène téréphtalate) de couleur blanc cassé ; - une étoffe de bonneterie, grattée sur sa face externe, de couleur blanche de fibres synthétiques (polyester). La matière textile constituant l'endroit.

FRBTIFR-BTI-2023-072375903909100

Bande de tissu de coton simplement découpée sur les bords, de forme rectangulaire, ne comportant pas de lisières, enduit sur une face d'une couche de matière plastique (polyéthylène) perceptible à l’œil nu, la matière textile constituant l'endroit. L’article, thermocollant, est destiné à réparer les vêtements, il existe en plusieurs couleurs, et est conditionné pour la vente au détail avec un cavalier en carton et dans un sachet plastique. Dimensions : 45 x 12 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-051855903909100

Matière textile stratifiée, composée d’une étoffe de bonneterie trame (65%) de filaments synthétiques de polyester, teinte et grattée, associée à un tissu armure toile (35%) de filaments synthétiques de polyamide et d'élasthanne, teint. Entre les deux matières textiles est inséré un film de matière plastique (PTFE) pour permettre leur adhésion. L’ouvrage est destiné à la fabrication de vêtements.

FRBTIFR-BTI-2023-038525903909100

Tissu composé : -d'une étoffe de bonneterie de couleur rose en fibres synthétiques (polyamide et élasthanne), -et d'une étoffe de bonneterie de couleur blanche, grattée sur la face extérieure, en fibres synthétiques (polyester et élasthanne) et comportant une pellicule de matière plastique blanche (polymère acrylique) sur la face intérieure permettant l'adhésion avec la première étoffe. L'article est destiné à la fabrication de vêtements techniques pour le grand froid.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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