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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2015-0005775911901000

ARTICLE TEXTILE A USAGE TECHNIQUE, DU GENRE SAC A ASPIRATEUR, EN FEUTRE, D’UNE CONTENANCE DE 12 LITRES.

FR-RTC-2015-0005805911901000

ARTICLE TEXTILE A USAGE TECHNIQUE, DU GENRE SAC A ASPIRATEUR, EN FEUTRE, D’UNE CONTENANCE DE 30 LITRES.

FR-RTC-2015-0005815911901000

ARTICLE TEXTILE A USAGE TECHNIQUE, DU GENRE SAC A ASPIRATEUR, EN FEUTRE, D’UNE CONTENANCE DE 30 LITRES.

FR-PRO-2009-0031975911901000

ARTICLE TEXTILE POUR UN USAGE TECHNIQUE, COMPOSÉ D'UNE COUCHE EN FEUTRE ET D'UNE FACE EN CAOUTCHOUC, DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC DES CRÉNEAUX SUR UN DES COTÉS. L'ISOLANT PHONIQUE EST DESTINÉ A ÊTRE INCORPORÉ DANS LA FABRICATION DE POMPES A CHALEUR AIR-EAU, POUR LA PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE.

FR-PRO-2009-0031985911901000

ARTICLE TEXTILE POUR UN USAGE TECHNIQUE, COMPOSÉ D'UNE COUCHE EN FEUTRE ET D'UNE FACE EN CAOUTCHOUC, DE FORME RONDE ET MUNIE D'UN ORIFICE. L'ISOLANT PHONIQUE EST DESTINÉ A ÊTRE INCORPORÉ DANS LA FABRICATION DE POMPES A CHALEUR AIR-EAU, POUR LA PRODUCTION D'EAU CHAUDE DOMESTIQUE.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI