Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "60019200"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0151860019200

Velours de bonneterie, de fibres synthétiques (polyester), contrecollé avec une étoffe de bonneterie simple. Laize : 145-150 cm - Poids : 240 g (+/- 6 %).

FRBTIFR-BTI-2022-0330060019200

Assortiment de marchandises, se présentant sous la forme d’un kit de couture pour confectionner une cape de bain pour bébé, comprenant : -1 coupon en étoffe de bonneterie dotée d’une face bouclée en coton et d’une face veloutée en polyester, comprenant un plancher composé de fils de coton et de filaments de polyester (dimensions : environ 60 cm x 90 cm), -1 coupon de tissu à motif floral (dimensions approximatives : 50 x 45 cm), -1 biais en polycoton 40/20, -1 ruban satiné de 10mm, -1 étiquette, -1 feuille de 2 stickers autocollants, -1 patron, -1 notice. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans un emballage en carton.

FRBTIFR-BTI-2022-0331160019200

Assortiment de marchandises, se présentant sous la forme d’un kit de couture pour confectionner un bandeau, une petite pochette, six petites lingettes et six grandes lingettes, contenant : - un coupon en étoffe de bonneterie dotée d’une face bouclée en coton et d’une face veloutée en polyester, comprenant un plancher composé de fils de coton et de filaments de polyester (dimensions : 96 x 49,5 cm), - un coupon de tissu Liberty Félicité (dimensions : 95 x 46 cm), - un ruban satiné orange, - un élastique souple blanc en 20 mm, - une étiquette à coudre, - une pampille en nacre à coudre gravée, - une notice de montage, - un patron. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans un emballage en carton, muni d'un bandeau en papier, imprimé.

FRBTIFR-BTI-2022-034436001920000

Velours, majoritairement en bonneterie de fibres synthétiques, enduit sur une face de matière plastique alvéolaire de type résine acrylique. Il s'agit d'un tissu d'ameublement, qui sera utilisé pour la confection de rideaux. Existe en plusieurs coloris et conditionné en rouleaux.

FRBTIFR-BTI-2019-177226001920000

Velours de bonneterie, de fibres synthétiques (polyester), de couleur noire, contrecollé avec une étoffe de bonneterie simple de couleur jaune fluo.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI