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16 résultats pour "6002"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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580400000080Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n$o$s|6002|à 60068%
600300000080Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30|cm, autres que celles des n$o$s|6001|et 60028%
580410100080unis6%
580410900080autres6%
580421000010Dentelles à la mécanique6%
580421000080de fibres synthétiques ou artificielles6%
580429000080d'autres matières textiles6%
580430000080Dentelles à la main6%
600390000080autres6%
600310000080de laine ou de poils fins6%
600320000080de coton6%
600330000080de fibres synthétiques6%
600330100080Dentelles Raschel6%
600330900080autres6%
600340000080de fibres artificielles6%
580410000080Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées6%
FRBTIFR-BTI-2023-069366002400010

Ouvrage en matière textile, de type bande ornementale pour la confection de sous-vêtements, d'une largeur n'excédant pas 30cm, en étoffe de bonneterie ajourée à mailles jetées, présentant les caractéristiques d’une dentelle Raschel, tricotée en fils entrelacés de filaments synthétiques (80% polyester – 20% élasthanne). L’article est conditionné pour la vente au détail en vrac ou en rouleaux.

FRBTIFR-BTI-2020-058046002400010

Bord-côte tubulaire en bonneterie de fibres synthétiques (94% acrylique, 6 % élasthanne), non fini aux extrémités. Cet article est destiné à réaliser un poignet de manche de vêtement.

FR-RTC-2015-0061836002900000

ÉTOFFE DE BONNETERIE COMPOSÉE DE 75 % DE POLYESTER ET DE 25 % DE LATEX D'UNE LARGEUR DE MOINS DE 30 CM, CONTENANT DES FILS DE CAOUTCHOUC.

FR-RTC-2013-1634856002900000

ETOFFE DE BONNETERIE EN POLYESTER, D'UNE LARGEUR DE MOINS DE 30 CM, CONTENANT EN POIDS PLUS DE 5 % DE FILS DE CAOUTCHOUC.

FR-RTC-2013-1634866002900000

ETOFFE DE BONNETERIE EN POLYESTER, D'UNE LARGEUR DE MOINS DE 30 CM, CONTENANT EN POIDS PLUS DE 5 % DE FILS DE CAOUTCHOUC. LA BANDE PRESENTE AU MILIEU SUR TOUTE LA LONGUEUR UNE TRESSE EN POLYESTER RECOUVERTE ENTIEREMENT DE FILS DE POLYESTER.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI