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Recherche douanière

20 résultats pour "6004"

Codes nomenclature

600500000080Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n$o$s|6001|à 60048%600521000010de coton6%600521000080écrues ou blanchies6%600522000080teintes6%600523000080en fils de diverses couleurs6%600524000080imprimées6%600535000010de fibres synthétiques6%600535000080Étoffes mentionnées dans la note 1|de sous-positions du présent chapitre6%600536000080autres, écrues ou blanchies6%600537000080autres, teintes6%600538000080autres, en fils de diverses couleurs6%600539000080autres, imprimées6%600541000010de fibres artificielles6%600541000080écrues ou blanchies6%600542000080teintes6%600543000080en fils de diverses couleurs6%600544000080imprimées6%600590000080autres6%600590100080de laine ou de poils fins6%600590900080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2022-026486004100010

Tissu indémaillable, composé d’une double étoffe de bonneterie-chaîne de fibres synthétiques, d’une largeur excédant 30 cm. Ce tissu présente une face extérieure de couleur noire, contenant un mélange de polyamide (80 %) et d’élasthanne (20 %), enduit sur sa face interne de polytétrafluoroéthylène (PFTE). Cette enduction est ni alvéolaire, ni perceptible à l’œil nu. Le dessous, servant de doublure, est en polyamide, de couleur blanche. Ce tissu est destiné à la fabrication de combinaisons et de chaussons étanches. Il est conditionné pour la vente en rouleau.

FRBTIFR-BTI-2021-014096004100010

Étoffe de bonneterie à mailles cueillies de fibres synthétiques ( 86 à 87,5 % polyester) contenant en poids 12,5 à 14 % de fils d’élastomères (élasthanne). L’article est conditionné en rouleau d’environ 180 cm. Il est utilisé dans la confection de vêtements.

FRBTIFR-BTI-2021-014136004100010

Étoffe de bonneterie-chaîne de fibres synthétiques ( 79,2 à 81,2 % polyamide) contenant en poids 18,8 à 20,8 % de fils d’élastomères (élasthanne). L’article est conditionné en rouleau d’environ 180 cm. Il est utilisé dans la confection de vêtements.

FRBTIFR-BTI-2021-009886004100010

Étoffe de bonneterie-chaîne, teintée, d'une largeur excédant 30 cm, en fibres synthétiques et contenant en poids plus de 5 % de fils d’élastomère (80 % polyamide, 20 % élasthanne). L’article est importé en rouleau.

FRBTIFR-BTI-2021-009896004100010

Étoffe de bonneterie-chaîne, teintée, d’une largeur excédant 30 cm, en fibres synthétiques et contenant en poids plus de 5 % de fils d’élastomère (87 % polyamide, 13 % élasthanne). L’article est importé en rouleau.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI