Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6006310000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

600631000010de fibres synthétiques6%
600631000080écrues ou blanchies6%
FRBTIFR-BTI-2021-059416006310000

Étoffe de bonneterie double, présentant une épaisseur de quelques millimètres, à mailles cueillies, en fibres de polyester blanchies. Ce coutil à matelas comporte une inclusion de fils supplémentaires, servant de rembourrage, de largeur excédant 30 cm, mais ne contient pas de fils d’élastomères.

FRBTIFR-BTI-2020-048486006310000

Étoffe de bonneterie à mailles cueillies, ne comportant pas de fils d'élastomères, d'une largeur excédant 30 cm, en fibres synthétiques de polyester, blanchie.

FRBTIFR-BTI-2018-009826006310000

ÉTOFFE DE BONNETERIE, À MAILLES CUEILLIES, ÉCRUE, NE COMPORTANT PAS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FIL DE CAOUTCHOUC, CONSTITUÉE DE 58,6 % DE FIBRES DISCONTINUES D’ACRYLIQUE, 39,8 % COTON ET 1,6 % POLYESTER D'UN POIDS DE 211g AU M².

FR-RTC-2017-0006336006310000

ETOFFE DE BONNETERIE, A MAILLES CUEILLIES, BLANCHE, GRATTEE SUR UNE FACE, EN POLYESTER (100%), D'UN POIDS DE 313g AU M², D'UNE LARGEUR DE 120 CM.

FRBTIFR-BTI-2022-046176006320000

Étoffe de bonneterie, démaillable et grattée, de fibres synthétiques teintes (100% polyester). L'article est conditionné en rouleaux de 160 cm de laize, et sera utilisé pour la coupe et la confection de pulls.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI