Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "60064400"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2024-0413560064200

Étoffe de bonneterie à mailles cueillies (démaillable), teinte, composée de fibres artificielles (viscose : 50,4 %) et de fibres synthétiques (49,3 % aramide et 0,3 % élasthanne).

FRBTIFR-BTI-2024-0031860064200

Étoffe de bonneterie démaillable, teinte, composée de fibres artificielles (50,5% de viscose) et de fibres synthétiques (49,2% d’aramide et 0,3% d'élasthanne).

FRBTIFR-BTI-2022-0441960064200

Étoffe de bonneterie à mailles cueillies, contenant moins de 5% de fils d'élastomères, majoritairement en fibres artificielles, teinte. Composition : 65,6 % viscose, 30,1 % nylon, 4,3 % élasthanne.

FRBTIFR-BTI-2022-0034960064200

Étoffe de bonneterie à mailles cueillies, teinte, d’une largeur excédant 30 cm, en fibres artificielles et ne contenant ni fils d’élastomères ni fils de caoutchouc (59,8 % viscose, 40,2 % polyester).

FR-RTC-2016-0040466006430000

DOUBLE ETOFFE DE BONNETERIE, EN FIBRES ARTIFICIELLES MAJORITAIRES (VISCOSE 51,1% POLYESTER 48,9%), EN FILS DE DIVERSES COULEURS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI