Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6102101000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

610210100080Manteaux, cabans, capes et articles similaires6%
FR-E4-2007-0023266102101000

VETEMENT POUR FEMME, STYLE MANTEAU, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE LAINE (80% LAINE – 20% POLYAMIDE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU DESSUS DES GENOUX, SANS DOUBLURE, AVEC UN GRAND COL CHALE, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS. LE COL, L’EXTEMITE DES MANCHES ET LA BASE DU VETEMENT SONT EN BORD-COTES. LONGUEUR DOS : 90 CM ENVIRON

FRBTIFR-BTI-2024-00409-026102301000

Assortiment d'articles de déguisement, pour enfant, composé de 5 pièces : - une cape confectionnée en étoffe de bonneterie (100% polyester), non enduite, équipée d'une capuche et de bandes auto-agrippantes (velcro) pour se fixer à la veste ci-dessous, - une veste recouvrant la partie supérieure du corps confectionnée en étoffe de bonneterie (99 % polyester et 1 % élasthanne) sur laquelle est cousue une ceinture en plastique, se fermant de gauche sur droite à l'aide d'une fermeture velcro, - un pantalon recouvrant la partie inférieure du corps confectionné en étoffe de bonneterie (100% polyester) comportant un élastique à sa taille (pas d'ouverture), - une paire de gants confectionnée en étoffe de bonneterie (100 % polyester), - un masque en plastique couvrant le visage et présentant des orifices pour les yeux, le nez et la bouche. Celui-ci se fixe à l'aide d'une bande élastique. Ce RTC reprend uniquement le classement de la cape, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-026126102301000

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, de type poncho, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques de polyester. L’article dépasse la moitié de la cuisse (longueur : du col vers la base au moins égale à 92 cm), il dispose d’une ouverture centrale totale de fermant au moyen d’une fermeture à glissière. L’article est destiné à être porté par-dessus tout autre vêtement, pour se protéger du froid.

FRBTIFR-BTI-2022-068336102301000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, de type manteau pour femmes, de couleur noire, d’une longueur de 91 cm. L’article est doté de manches longues, de deux poches, d’une doublure complète (viscose et polyester), et d’une ouverture complète sur le devant se fermant droite sur gauche au moyen d’une boutonnière. Le manteau est confectionné dans une étoffe de bonneterie velours de fibres synthétiques (polyester).

FRBTIFR-BTI-2021-088936102301000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, de type manteau réversible, de couleur bleu marine, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, d’une longueur de 83,5 cm. L’article est doté d’une capuche avec cordon resserrant, de manches longues, de deux poches sur le devant, et d’une ouverture complète au moyen d’une fermeture à glissière de couleur contrastante. Le manteau est constitué d’une face en tissu de polyamide (nylon) enduit sur sa surface interne de polyuréthanne (enduction non perceptible à l’œil nu), et d’une seconde face constituée d’une étoffe de bonneterie velours de fibres synthétiques (polyester). L'étoffe de bonneterie velours prédomine en poids à environ 80% du poids total du vêtement.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI