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1 résultats pour "6102301000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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610230100080Manteaux, cabans, capes et articles similaires6%
FRBTIFR-BTI-2024-00409-026102301000

Assortiment d'articles de déguisement, pour enfant, composé de 5 pièces : - une cape confectionnée en étoffe de bonneterie (100% polyester), non enduite, équipée d'une capuche et de bandes auto-agrippantes (velcro) pour se fixer à la veste ci-dessous, - une veste recouvrant la partie supérieure du corps confectionnée en étoffe de bonneterie (99 % polyester et 1 % élasthanne) sur laquelle est cousue une ceinture en plastique, se fermant de gauche sur droite à l'aide d'une fermeture velcro, - un pantalon recouvrant la partie inférieure du corps confectionné en étoffe de bonneterie (100% polyester) comportant un élastique à sa taille (pas d'ouverture), - une paire de gants confectionnée en étoffe de bonneterie (100 % polyester), - un masque en plastique couvrant le visage et présentant des orifices pour les yeux, le nez et la bouche. Celui-ci se fixe à l'aide d'une bande élastique. Ce RTC reprend uniquement le classement de la cape, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-026126102301000

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, de type poncho, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques de polyester. L’article dépasse la moitié de la cuisse (longueur : du col vers la base au moins égale à 92 cm), il dispose d’une ouverture centrale totale de fermant au moyen d’une fermeture à glissière. L’article est destiné à être porté par-dessus tout autre vêtement, pour se protéger du froid.

FRBTIFR-BTI-2022-068336102301000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, de type manteau pour femmes, de couleur noire, d’une longueur de 91 cm. L’article est doté de manches longues, de deux poches, d’une doublure complète (viscose et polyester), et d’une ouverture complète sur le devant se fermant droite sur gauche au moyen d’une boutonnière. Le manteau est confectionné dans une étoffe de bonneterie velours de fibres synthétiques (polyester).

FRBTIFR-BTI-2021-088936102301000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, de type manteau réversible, de couleur bleu marine, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, d’une longueur de 83,5 cm. L’article est doté d’une capuche avec cordon resserrant, de manches longues, de deux poches sur le devant, et d’une ouverture complète au moyen d’une fermeture à glissière de couleur contrastante. Le manteau est constitué d’une face en tissu de polyamide (nylon) enduit sur sa surface interne de polyuréthanne (enduction non perceptible à l’œil nu), et d’une seconde face constituée d’une étoffe de bonneterie velours de fibres synthétiques (polyester). L'étoffe de bonneterie velours prédomine en poids à environ 80% du poids total du vêtement.

FRBTIFR-BTI-2018-081806102301000

Manteau de type trench-coat, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, avec une ouverture complète sur le devant et d'une longueur de 89 cm, confectionné en bonneterie de fibres synthétiques (90 % polyester, 10 % élasthanne). Il descend jusqu'à mi cuisse, il a un col revers, des passants d’épaules, un bavolet sur l'épaule, une ceinture avec des passants, des poches, des manches longues avec passants.

Nomenclature douanière

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