Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6109903000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2007-0001076109903000

MAILLOT DE CORPS EN BONNETERIE DE FIBRES ARTIFICIELLES (95% VISCOSE, 5% ELASTHANNE), AVEC UNE ENCOLURE RONDE SOULIGNEE PAR UN BIAIS ET UNE BANDE DE TISSU FROISSE DE POLYESTER GENRE CREPE COUSUS SUR SON POURTOUR ET UN EMPIECEMENT DE DENTELLE FIGURANT UNE BRANCHE FLEURIE, AVEC DE LARGES EMMANCHURES SUR LE POURTOUR DESQUELLES EST COUSU UN BIAIS DE TISSU, LEGEREMENT CINTRE, OURLE A LA BASE. POIDS: 145 GRAMMES (TAILLE 38/40).

FR-PRO-2007-0000936109903000

VETEMENT POUR FEMME, LEGER, DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE T-SHIRT, EN BONNETERIE DE FIBRES ARTIFICIELLES (95% VISCOSE, 5% ELASTHANNE), DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. IL COMPORTE DES MANCHES COURTES , UNE ENCOLURE DEGAGÉE DOTÉE D'UN BIAIS, UN EMPIECEMENT COUSU SOUS L'ENCOLURE IMITANT UNE PATTE DE BOUTONNAGE (DIMENSIONS : 10,5 CM X 3,5 CM) AVEC DEUX BOUTONS, UN EMPIECEMENT COUSU HORIZONTALEMENT AU NIVEAU DE LA POITRINE D'UN CM DE LARGEUR ET UNE FENTE DE 6 CM DE CHAQUE COTE DE LA BASE. LES MANCHES ET LA BASE SONT OURLÉES.

FR-E4-2007-0039806109903000

VETEMENT POUR FEMME DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE T-SHIRT, CONFECTIONNEE EN BONNETERIE (COTON 50%, MODAL 50%), DESCENDANT SOUS LES HANCHES (LONGUEUR DOS : 75 CM POUR UNE TAILLE 1). LE VETEMENT EST LEGER, DE FORME AMPLE, AVEC DES MANCHES TRES COURTES COMPORTANT DES FRONCES ET UNE DOUBLURE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, LEGEREMENT DEGAGE SUR LES EPAULES, MUNI D'UN BIAIS UNI, AVEC UN EMPIECEMENT AU DOS A L'INTERIEUR. LA BASE SE TERMINE PAR UN OURLET

FR-E4-2007-0038036109903000

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, POUR FEMMES, EN ETOFFE DE BONNETERIE 95% VISCOSE ET 5% ELASTHANNE, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, DES MANCHES COURTES AUX EXTREMITES OURLEES, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET, AVEC DES FRONCES AU NIVEAU DE LA POITRINE.

FR-E4-2007-0038846109903000

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, POUR FEMMES, EN ETOFFE DE BONNETERIE 50% COTON ET 50% MODAL, D'UNE LONGUEUR DE 75 CM, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V AVEC UN EMPIECEMENT, DES MANCHES TRES COURTES AVEC UN OURLET AUX EXTREMITES, UN CORDON A NOUER AU NIVEAU DE LA TAILLE, LA BASE SE TERMINE PAR UN OURLET, AVEC LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME SUR LE COTE GAUCHE DE LA POITRINE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI