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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-083946110201000

Article textile, de type sous-pull, sans dispositif d’ouverture, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, se présentant sous la forme d’un tee-shirt à manches longues, en étoffe de bonneterie unie grattée à l’intérieur (95 % coton et 5 % élasthanne), d’un poids de 220 grammes/m². L’article comprend un col montant, des ourlets aux manches ainsi qu’à la base (de forme arrondie), et descend en dessous de la taille (longueur base-épaule 70cm environ).

FR-RTC-2014-0034916110201000

VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE SOUS-PULL, POUR ENFANTS, CONFECTIONNE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, DE COLORIS UNI PAILLETÉ, COMPORTANT UN COL ROULE MONTANT, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN OURLET, UNE INSCRIPTION EST NOTÉE SUR L'UNE DES MANCHES. LA BASE DU VÊTEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

FRPRO-2012-0087666110201000

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE SOUS-PULL, EN ETOFFE DE BONNETERIE 95% COTON ET 5% ELASTOMERE, POUR ENFANTS, COMPORTANT UN COL ROULE EN BORD-COTE, AVEC DES MANCHES LONGUES,MOTIFS IMPRIMES AU NIVEAU DE LA POITRINE.

FR-PRO-2012-0012066110201000

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE SOUS-PULL, POUR ENFANTS, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 95% COTON ET 5% ELASTHANE, DE COLORIS UNI, COMPORTANT UN COL ROULE MONTANT, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN OURLET, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

FR-PRO-2010-001205-026110201000

LOT DE DEUX VETEMENTS DESTINES A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, POUR ENFANTS, COMPOSE D'UN TEE-SHIRT ET D'UN SOUS-PULL, CONFECTIONNES EN BONNETERIE 92% COTON ET 8% ELASTHANE. -LE SOUS-PULL COMPORTE UN COL MONTANT, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN OURLET, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET. -LE TEE-SHIRT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N° FR-PRO-2010-001205-01.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI