Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "61113090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-056296111309000

Vêtement confectionné en bonneterie de fibres synthétiques (polyester) enduite d'un film de matière plastique non alvéolaire (polyuréthane), se présentant sous la forme d'un bavoir tablier, destiné aux bébés et enfants d'une hauteur de corps inférieure à 86cm. Le vêtement est doté d'une poche à l'avant, de manches longues avec bandes élastiques aux poignets et se ferme au moyen de bande en velcro à l'arrière du cou.

FRBTIFR-BTI-2026-026716111309000

Accessoire du vêtement pour bébés, de type bavoir, de forme rectangulaire, aux angles arrondis, confectionné sur la face avant en bonneterie bouclée du genre éponge (50 % coton et 50 % polyester) et une doublure en matière plastique d'EVA et de polyéthylène sur la face arrière. L’article dispose d’une encolure arrondie munie d’une fermeture par bande auto agrippante. L’article est vendu en lot de trois avec des illustrations et coloris différents. Les articles sont conditionnés pour la vente au détail et sont emballés avec un cavalier en carton. Dimensions : 25 x 36 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-053476111309000

Vêtement pour bébés, de type poncho de pluie, de hauteur col-base 49 cm, confectionné en étoffe de bonneterie de matière synthétique (Polyester) enduite de matière plastique non alvéolaire (Polyuréthane), visible à l’œil nu. La doublure est en étoffe de bonneterie bouclée de matière synthétique (Polyester). Le produit est présenté en plusieurs tailles.

FRBTIFR-BTI-2025-086736111309000

Accessoire du vêtement pour bébés confectionné en matière textile de bonneterie éponge de fibres synthétiques (50 % polyester) et de fibres naturelles (50 % coton), se présentant sous la forme d’un bavoir de forme rectangulaire et dépourvu de manches. Ce bavoir à encolure arrondie se ferme à l’arrière à l’aide de deux lacets, et comporte un biais coloré sur le pourtour. Cet article est conditionné à l’importation pour la vente au détail en lot de 7 unités, chaque unité comportant un message différent sur sa face avant.

FRBTIFR-BTI-2025-03402-036111309000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble dans une boîte en carton dotée d’une fenêtre transparente en matière plastique, comprenant : - deux couverts en métal (inox), de type fourchette et cuillère avec un manche en silicone, - une assiette en métal (inox) ; - et un vêtement pour bébés, se présentant sous la forme d’un bavoir, pour un enfant d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (polyester) enduite sur la face extérieure de matière plastique (polyuréthane – PU) perceptible à l’œil nue et non alvéolaire. L'assortiment se décline en plusieurs coloris. Ce RTC ne reprend que le bavoir, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI