Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6112110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

611211000010Survêtements de sport (trainings)6%
611211000080de coton6%
FR-RTC-2014-0031706112110000

SURVETEMENT DE SPORT, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE, 60% COTON ET 40% POLYESTER, UNICOLORE, COMPOSE: - D'UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN BORD-COTE, AVEC UN CAPUCHON, UNE POCHE DE CHAQUE COTE SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN BORD-COTE. - D'UN PANTALON SANS OUVERTURE, AVEC UNE POCHE DE CHAQUE COTE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, SE RESSERRANT AVEC UN LIEN A NOUER DE COULEUR ARGENTE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN BORD-COTE.

FR-E4-2009-0002816112110000

SURVETEMENT DE SPORT POUR ENFANTS, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE, 80% COTON ET 20% POLYESTER, ASPECT VELOURS, COMPOSE: -D'UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V DONT LES POINTES SE CROISENT, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN BORD-COTE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN BORD-COTE, AVEC DES MOTIFS ET DES INSCRIPTIONS IMPRIMES SUR LE DEVANT. -D'UN PANTALON SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN BORD-COTE.

FR-E4-2007-0040996112110000

SURVETEMENT DE SPORT EN BONNETERIE DE COTON (53% COTON, 47% POLYESTER), NON DOUBLE, COMPOSE DE DEUX PIECES : - UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS JUSQU'AU NIVEAU DE LA TAILLE,AVEC LA FACE INTERNE EN COTON GRATTE , AVEC UNE ENCOLURE RONDE COMPORTANT UN BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC DEUX TROUS SOUS CHAQUE AISSELLE, AVEC UN MOTIF SURPIQUE SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE L'ENCOLURE. LA BASE ET L'EXTREMITE DES MANCHES SE TERMINENT PAR UN BORD-COTES. - UN PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, NE COMPORTANT PAS D'OUVERTURE, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE, AVEC UN CORDON A NOUER A L'INTERIEUR AU NIVEAU DE LA TAILLE, AVEC UNE POCHE LATERALE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES. LE BAS DES JAMBES EST OURLE.

FR-E4-2007-0041026112110000

SURVETEMENT DE SPORT, POUR ENFANTS, EN ETOFFE DE BONNETERIE 53% COTON ET 47% POLYESTER, NON DOUBLE, DONT LA BONNETERIE INTERIEURE EST GRATTEE, COMPRENANT: -UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE, AVEC UNE ENCOLURE RONDE BORDEE D'UN BORD-COTE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN BORD-COTE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN LARGE BORD-COTE, LOGO PUBLICITAIRE COUSU AU BAS DU VETEMENT COTE GAUCHE. -UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON DE FORME AMPLE, SANS OUVERTURE, AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE ET UN CORDON RESSERRANT, UNE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DES JAMBES EST ELASTIQUEE, LOGO PUBLICITAIRE COUSU AU BAS DE LA JAMBE GAUCHE.

FR-E4-2007-0035646112110000

SURVÊTEMENT DE SPORT POUR FILLETTES, NON DOUBLÉ, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON TEINTE UNIFORMÉMENT ET GRATTÉE À L'INTÉRIEUR. CE SURVÊTEMENT DE SPORT EST COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENT, À SAVOIR : - UN PULL-OVER DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, COMPORTANT UN CAPUCHON, UNE ENCOLURE EN V, UN BORD-CÔTE SUR LE POURTOUR DU CAPUCHON ET DE L'ENCOLURE, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD-CÔTE, UN VOLANT DÉCORATIF SUR CHAQUE ÉPAULE COUSU AU NIVEAU DES EMMANCHURES, DEUX EMPIÈCEMENTS FORMANT LES LETTRES "S" ET "D" COUSUS SUR LE DEVANT ET UN LARGE BORD-CÔTE À LA BASE. - UN PANTALON DE COUPE SIMPLE, FORME CIGARETTE, SANS OUVERTURE À LA TAILLE, SANS POCHE, ET DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES. IL COMPORTE UNE LARGE BANDE ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, UN FIN GALON TUBULAIRE BLANC COUSU VERTICALEMENT SUR LES CÔTÉS ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI