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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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FR-E4-2009-0011526201129010

PARKA POUR HOMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON ENDUIT DE POLYURETHANNE DE FACON NON PERCEPTIBLE A L'OEIL NU, DESCENDANT SOUS LA MI-CUISSE, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES AUX EXTREMITES D'UNE PATTE, D'UN BOUTON ET D'UN BOUTON-PRESSION, AVEC UNE PATTE SUR LES EPAULES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE D'UN RABAT GAUCHE SUR DROITE MAINTENU PAR DES BOUTONS, AVEC UN COL DROIT FERMANT PAR DES BOUTONS-PRESSION, AVEC UN CAPUCHON INTEGRE DANS LE COL, AVEC UNE DOUBLURE LÉGÈREMENT MATELASSEE, AVEC UNE BANDE ELASTIQUEE A LA TAILLE, AVEC UN CORDON COULISSANT ET RESSERRANT À LA BASE. LE DOS EST MUNI D'UN SOUFLET D'AISANCE DES EPAULES A LA TAILLE ET DE DEUX FENTES A LA BASE COMPORTANT DES BOUTONS-PRESSION. L'ARTICLE PRÉSENTE QUATRE POCHES A SOUFFLET EXTERNES MUNIES D'UN RABAT FERMANT PAR UN BOUTON, UNE POCHE EXTERNE MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DEUX POCHES INTERNES. LA MARQUE EST BRODEE A GAUCHE DE LA POITRINE. TAILLE L (POIDS 1130 G)

FR-RTC-2015-0009706202129010

VETEMEMENT DU GENRE PARKA, EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (85% COTON, 15% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU FEMME, RECOUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS JUSQU' A MI-CUISSES, COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UN CAPUCHON DOTE D’UNE PATTE ET D’UN BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE DOUBLURE, UN CORDON RESSERANT A LA TAILLE, DES POCHES ET UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE LA BASE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE. POIDS : 1.12 KG

FR-E4-2005-0022166201139010

PARKA POUR HOMMES EN TISSU DE POLYESTER (65 %) ET DE COTON (35 %), D’UN POIDS EXCEDANT 1 KG (POUR UNE TAILLE XL : 1. 340 KG) DESCENDANT AU NIVEAU DE LA MI-CUISSE (LONGUEUR BASE DU COL-BASE DU VETEMENT POUR UNE TAILLE XL : 92 CM ENVIRON), COMPORTANT UN CAPUCHON AMOVIBLE AVEC DOUBLURE MATELASSEE ET CORDON RESSERRANT, DES MANCHES LONGUES RESSERREES A LEUR EXTREMITE, UNE DOUBLURE MATELASSEE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE, RECOUVERTE D’UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR BOUTONS PRESSIONS, UN CORDON COULISSANT A LA TAILLE ET A LA BASE, QUATRE POCHES SUR LE DEVANT DONT DEUX AVEC RABAT ET BOUTON PRESSION, ET DEUX POCHES INTERIEURES COTE GAUCHE.

FRBTIFR-BTI-2019-10574-016201139090

Lot de deux vêtements maintenus ensemble par des boutons-pression, faisant l'objet d'un classement séparé, composé de: - un manteau de type caban, d'une longueur de 93 cm, en tissu majoritairement de fibres synthétiques (68% polyester, 29% laine, 3% viscose), descendant jusqu'aux cuisses, avec ouverture complète sur le devant, se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et une patte se fermant gauche sur droite au moyen de boutons-pression, avec col montant, des manches longues terminées par une patte dotée de boutons, deux poches sur le devant et une poche intérieure se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière. Le vêtement possède une fente médiane à l'arrière. - un vêtement, de type gilet sans manches, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, en tissu matelassé de fibres synthétiques (100% polyester), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant sous les hanches. Le vêtement possède une ouverture complète sur le devant sans fermeture. Ce RTC ne reprend que le manteau, l'autre article faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2018-004016201139090

Vêtement pour homme, genre imperméable, recouvrant la partie supérieure du corps, en tissu majoritairement de fibres synthétiques (53 % polyester, 47 % coton), descendant jusqu'à mi-cuisse, se fermant de gauche sur droite, comportant une ouverture complète sur le devant se fermant au moyen d'une fermeture à glissière sous rabat avec des boutons-pressions. Les manches longues de ce vêtement comportent à leur extrémité une patte décorative avec un bouton-pression. Doublure en tissu majoritairement de fibres synthétiques (65 % polyester, 35 % coton).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI