Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6201139010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2005-0022166201139010

PARKA POUR HOMMES EN TISSU DE POLYESTER (65 %) ET DE COTON (35 %), D’UN POIDS EXCEDANT 1 KG (POUR UNE TAILLE XL : 1. 340 KG) DESCENDANT AU NIVEAU DE LA MI-CUISSE (LONGUEUR BASE DU COL-BASE DU VETEMENT POUR UNE TAILLE XL : 92 CM ENVIRON), COMPORTANT UN CAPUCHON AMOVIBLE AVEC DOUBLURE MATELASSEE ET CORDON RESSERRANT, DES MANCHES LONGUES RESSERREES A LEUR EXTREMITE, UNE DOUBLURE MATELASSEE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE, RECOUVERTE D’UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR BOUTONS PRESSIONS, UN CORDON COULISSANT A LA TAILLE ET A LA BASE, QUATRE POCHES SUR LE DEVANT DONT DEUX AVEC RABAT ET BOUTON PRESSION, ET DEUX POCHES INTERIEURES COTE GAUCHE.

FRBTIFR-BTI-2019-10574-016201139090

Lot de deux vêtements maintenus ensemble par des boutons-pression, faisant l'objet d'un classement séparé, composé de: - un manteau de type caban, d'une longueur de 93 cm, en tissu majoritairement de fibres synthétiques (68% polyester, 29% laine, 3% viscose), descendant jusqu'aux cuisses, avec ouverture complète sur le devant, se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et une patte se fermant gauche sur droite au moyen de boutons-pression, avec col montant, des manches longues terminées par une patte dotée de boutons, deux poches sur le devant et une poche intérieure se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière. Le vêtement possède une fente médiane à l'arrière. - un vêtement, de type gilet sans manches, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, en tissu matelassé de fibres synthétiques (100% polyester), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant sous les hanches. Le vêtement possède une ouverture complète sur le devant sans fermeture. Ce RTC ne reprend que le manteau, l'autre article faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2018-004016201139090

Vêtement pour homme, genre imperméable, recouvrant la partie supérieure du corps, en tissu majoritairement de fibres synthétiques (53 % polyester, 47 % coton), descendant jusqu'à mi-cuisse, se fermant de gauche sur droite, comportant une ouverture complète sur le devant se fermant au moyen d'une fermeture à glissière sous rabat avec des boutons-pressions. Les manches longues de ce vêtement comportent à leur extrémité une patte décorative avec un bouton-pression. Doublure en tissu majoritairement de fibres synthétiques (65 % polyester, 35 % coton).

FR-RTC-2015-002600-016202139010

LOT DE DEUX ARTICLES, UNE PARKA POUR FEMME ET UN ACCESSOIRE DU VETEMENT POUR BEBE, POUVANT ETRE MIS SEPAREMENT OU ENSEMBLE, COMPOSE : - D’UN VETEMENT POUR FEMME, DE TYPE PARKA, MAJORITAIREMENT EN TISSU DE POLYESTER, RECOUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’A MI-CUISSE, AVEC CAPUCHE DETACHABLE, AVEC COL, OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT, SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC PATTE DE BOUTON PRESSION SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE, AVEC CORDON RESSERRANT A LA TAILLE ET A LA BASE DU VETEMENT, AVEC DOUBLURE MATELASSEE ET FAUSSE FOURRURE, AVEC POCHES, AVEC POIGNETS ELASTIQUES ; - D’UN ACCESSOIRE DETACHABLE PAR PRESSIONS ET FERMETURE A GLISSIERE, DE TYPE PROTEGE BEBE, MAJORITAIREMENT EN TISSU DE POLYESTER, A CAPUCHE, AVEC DOUBLURE MATELASSEE ET FAUSSE FOURRURE. (RTC N° FR-RTC-2015-002600-1). CE RTC NE REPREND QUE LE VETEMENT POUR FEMME, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-RTC-2014-0054326202139010

PARKA POUR FEMME, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYAMIDE), COMPORTANT UN COL MONTANT, UNE DOUBLURE AMOVIBLE, UNE CAPUCHE AMOVIBLE, UN ELEMENT RESSERRANT A LA TAILLE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN BORD-COTES INTERNE ET DES POCHES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI