Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "62042990"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2006-0031966204299090

ENSEMBLE POUR FEMMES COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS RÉALISÉS DANS LE MÊME TISSU IMPRIMÉ DE SOIE, CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, COMPRENANT : - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS DE TYPE BLOUSE, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, SANS MANCHES, AVEC UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V, AVEC UN RUBAN COULISSANT RESSERRANT SOUS LA POITRINE À NOUER SUR LE DEVANT SE PROLONGEANT DANS LE DOS PAR UNE BANDE ÉLASTIQUE, AVEC UNE RANGÉE DE CINQ NERVURES PARALLÈLES AU BAS DU VÊTEMENT ET AVEC UN GALON DE DENTELLE BORDANT LE POURTOUR DES EMMANCHURES, DE L'ENCOLURE ET DE LA BASE. - UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'À MI-MOLLET, GENRE PANTACOURT, DE COUPE LARGE ET DROITE, SANS OUVERTURE, AVEC UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE, AVEC UN RUBAN COULISSANT À NOUER SUR LE DEVANT, AVEC UNE RANGÉE DE CINQ PETITES NERVURES PARALLÈLES À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES ET AVEC UN GALON DE DENTELLE À LA BASE. LES COMPOSANTS DE L'ENSEMBLE SONT DE MÊME STRUCTURE, STYLE, COULEUR ET COMPOSITION.

FRBTIFR-BTI-2021-068626204499090

Vêtement confectionné en tissu destiné à couvrir le corps, commençant à partir des épaules et descendant jusqu'au mollet, de type robe longue en lin (59%) et coton (41 %). Le vêtement est muni d'un col à revers, de manches longues avec pattes intérieures d'ajustement pour remonter les manches, d'une ceinture amovible, d'une fermeture croisée à double boutonnage se fermant de la droite sur la gauche et d'une poche latérale de chaque côté.

FRBTIFR-BTI-2021-068636204699090

Pantalon long en tissu composé de lin (59%) et de coton (41%), pour femme, couvrant la partie inférieure du corps, doté d’une ouverture partielle avec une fermeture à glissière recouverte par une patte fermant droite sur gauche et un bouton. L’article est muni de poches sur les côtés, d’une ceinture élastiquée dans le dos avec des passants, et de fausses poches passepoilées sont cousues à l'arrière. L’article se décline en différents modèles et ne comporte pas d’imprimés à la main selon la méthode batik.

FRBTIFR-BTI-2019-164576204499090

Robe longue, descendant jusqu’au dessus des chevilles, en tissu imprimé 50 % lin, 50 % viscose, comportant des manches 3/4, une encolure ronde, un col, une fente de chaque côté de la base, une ouverture complète dotée d’une fermeture droite sur gauche par boutons et une petite pièce décorative en porcelaine cousue sur le col.

FRBTIFR-BTI-2019-096276204499090

Robe en tissu imprimé 100 % lin, sans manches, comportant une encolure en « V », un col droit, une fente au milieu du devant et du dos à la base, des poches et une petite pièce décorative en porcelaine cousue sur une des poches. Longueur : 105 cm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI