Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6204329090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

620432909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-082886204329090

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, de type veste sans manches et sans fermeture, confectionnée à partir de trois panneaux en matière textile tissée (tissu denim) en coton majoritaire (98%) et en élasthanne (2%). Le vêtement présente une ouverture complète sur le devant ainsi que des bandes tressées au niveau du col, de l'ouverture, des emmanchures et sur les côtés pour imiter une ouverture de poche.

FRBTIFR-BTI-2024-057996204329090

Vêtement destiné à recouvrir le haut du corps, confectionné en tissu de coton denim sergé (100%), se présentant sous la forme d’une veste en jean pour femme, sans manches, se fermant sur le devant, droite sur gauche, par boutons. La veste dispose d’un col chemisier et d’empiècements au niveau des épaules.

FRBTIFR-BTI-2020-015606204329090

Vêtement, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, de type veste, en tissu de coton (98%, 2% élasthanne), couvrant la partie supérieure du corps et descendant jusque la taille, doté d'une ouverture complète sur le devant se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière, de deux poches poitrine, d'un col et de deux manches longues se resserrant à l'extrémité à l'aide de boutons.

FRBTIFR-BTI-2020-026946204329090

Veste en tissu de coton majoritaire (98 % coton, 2 % élasthanne), comportant un col, des manches longues, une ouverture complète fermant droite sur gauche par boutons, une frange horizontale au niveau de la poitrine se prolongeant sur les épaules et le dos, une tête d’animal brodée au dos et des poches. Une tête d’animal en céramique est cousue sur le vêtement.

FRBTIFR-BTI-2020-015836204329090

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type veste, pour femmes, en tissu. L'article comporte un col, des manches longues, une ouverture sur le devant se fermant au moyen de boutons droite sur gauche, des poches, 3 panneaux dont deux frontaux, deux sangles à la base permettant de la resserrer, et une doublure amovible. Composition : 97% coton, 3% élasthanne. Doublure 100% polyester.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI