Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6204399090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

620439909080autres6%
FRPRO-2012-0088326204399090

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN TISSU 100% LIN, NON DOUBLEE, COMPORTANT UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC POUR FERMETURE DES BOUTONS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT OUVERTES AVEC DES BOUTONS, UNE POCHE VERTICALE AVEC FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE DE LA POITRINE, DES LIENS A NOUER REGLABLES SUR LE DEVANT, UNE POCHE AVEC RABAT DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

FRPRO-2012-0088346204399090

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN TISSU 100% LIN, COMPORTANT UNE DOUBLURE PARTIELLE EN TISSU 100% COTON, UNE ENCOLURE RONDE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC POUR FERMETURE DES AGRAFES, DES MANCHES LONGUES, UNE FAUSSE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET RABAT COTE GAUCHE DE LA POITRINE ET DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMNT SE TERMINE PAR UN OURLET, AVEC POUR DECORATION DES BOUTONS METTALIQUES EN BORDURE DE L'OUVERTURE DE CHAQUE COTE ET UNE PATTE AVEC BOUTON ASSORTIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT SUR LE DEVANT.

FRPRO-2012-0088396204399090

VESTE COURTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN TISSU 100% LIN, UNICOLORE, NON DOUBLEE . ELLE COMPORTE UN COL ROND, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN D'UNE ATTACHE, DES MANCHES 3/4, DES POCHES PLAQUEES SUR LE DEVANT SOUS ET AU DESSUS DE LA TAILLE.

FR-PRO-2012-0048596204399090

LOT DE 12 VESTES, DE CONFECTION ARTISANALE, POUR FEMMES, EN TISSU 30% SOIE, 30% LIN, ET 30% COTON, AVEC DES BRODERIES EN VELOURS 10%, COMPORTANT UN COL MONTANT, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC POUR FERMETURE DES BOUTONS, DE COLORIS ET AVEC DES MOTIFS DIFFERENTS.

FR-PRO-2011-0073376204399090

VESTE POUR FEMMES CONFECTIONNÉE EN TISSU DE LIN (55%) ET VISCOSE (45%), DE FACTURE SOUPLE, CONSTITUÉE DE PLUSIEURS PANNEAUX, DESCENDANT SUR LES HANCHES, SANS DOUBLURE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE TROIS GROS BOUTONS, SANS COL, AVEC DES MANCHES LONGUES SE TERMINANT PAR UN OURLET, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET UN PLI DANS LE DOS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI