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1 résultats pour "6204530090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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620453009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-029366204530090

Vêtement destiné à couvrir la partie inférieure du corps, de type jupe-short à forme « patineuse », confectionnée en tissu de fibres synthétiques (polyester/élasthanne), comprenant un short intérieur, cousu, constitué de bonneterie de fibres synthétiques (polyamide/élasthanne). L’article est destiné à la pratique du sport ou utilisé lors des loisirs.

FRBTIFR-BTI-2023-03231-036204530090

Assortiment d’articles de déguisement, pour enfant, composé de 4 pièces : - une jupe confectionnée tissu de fibres synthétiques de polyester comprenant un effet trompe l’œil, - un top court sans manches, recouvrant partiellement le corps, confectionné majoritairement en tissu de polyester, - un bandeau pour cheveux confectionné en tissu et comprenant un élastique sur tout le pourtour avec effet trompe l’œil d'une couronne de fleurs et feuillages artificiels, non fait à la main, - un brassard effet crochet. L’ensemble représente un costume d’un personnage de fiction : Vaïana. Ce RTC reprend uniquement le classement de la jupe, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-RTC-2017-0069596204530090

JUPE PORTEFEUILLE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (95% POLYESTER, 5% ELASTHANNE) COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE AU DOS DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE ATTACHE DECORATIVE SUR LE DEVANT ET UNE DOUBLURE.

FR-RTC-2016-0029436204530090

JUPE, CONFECTIONNEE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER), DESTINEE A COUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU NIVEAU DES GENOUX, OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE DE BOUTONS ET COMPORTANT DEUX POCHES, UN ELASTIQUE AJUSTABLE AU MOYEN DE DEUX BOUTONS EST PRESENT DANS LE TOUR DE TAILLE.

FR-RTC-2016-0002556204530090

JUPE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRE (56% POLYESTER, 44% COTON) COMPORTANT UNE DOUBLURE ET UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI