Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6204699090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

620469909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-068636204699090

Pantalon long en tissu composé de lin (59%) et de coton (41%), pour femme, couvrant la partie inférieure du corps, doté d’une ouverture partielle avec une fermeture à glissière recouverte par une patte fermant droite sur gauche et un bouton. L’article est muni de poches sur les côtés, d’une ceinture élastiquée dans le dos avec des passants, et de fausses poches passepoilées sont cousues à l'arrière. L’article se décline en différents modèles et ne comporte pas d’imprimés à la main selon la méthode batik.

FR-RTC-2013-1643996204699090

PANTALON, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES ET ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, CONFECTIONNE EN TISSU 100 % SOIE, UNICOLORE, DE FACTURE AMPLE ET SANS OUVERTURE. CET ARTICLE COMPORTE, AU NIVEAU DE LA TAILLE, UN ÉLASTIQUE AU DOS ET DEUX LIENS SUR LES COTES A NOUER SUR LE DEVANT. CET ARTICLE POSSÈDE ÉGALEMENT DEUX POCHES AINSI QU'UN OURLET A LA BASE.

FR-PRO-2012-0063926204699090

SHORT D'INTERIEUR POUR FEMMES EN TISSU DE SOIE MAJORITAIREMENT (80% SOIE, 20% VISCOSE) DE FACTURE FLUIDE ET AMPLE, DONT LA TAILLE COMPORTE UN ELASTIQUE AU DOS, AVEC UNE DOUBLURE ET UN OURLET A LA BASE. TAILLE 40

FR-PRO-2012-0043336204699090

PANTALON POUR FEMMES, SANS OUVERTURE, CONFECTIONNE EN TISSU 100% SOIE DE FACTURE FLUIDE ET AMPLE, UNI, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC UN LIEN A NOUER SUR LE DEVANT DE LA TAILLE, UN DOS ELASTIQUEE, UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE LA BASE OURLEE. TAILLE 36.

FR-PRO-2012-0043526204699090

SHORT, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 100% SOIE, DE COULEUR BLEU MARINE, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UN GALON DE CHAQUE COTE, UN RUBAN A NOUER COTE GAUCHE, LA BASE DES CUISSES SE TERMINE PAR UN OURLET.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI