Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6206300090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

620630009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-053176206300090

Vêtement léger, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, pour femmes, de type blouse, majoritairement confectionné en matière textile de tissu de fibres naturelles (coton). La doublure est également confectionnée en coton. Cette tunique est dotée de motifs en macramé confectionnés en fibres synthétiques (polyester), au niveau de l’encolure en forme de V. Il s’agit d’un vêtement ample pouvant être porté sans qu'il soit nécessaire de porter en même temps un autre vêtement. Grammage : 110gr/m². Grammage de la doublure : 50gr/m². Longueur totale de l'épaule environ: 73 cm.

FRBTIFR-BTI-2020-026916206300090

Chemisier, style cowboy, pour femme en tissu uni de coton, comportant un col, des manches longues, une ouverture complète fermant droite sur gauche par des boutons et un empiècement en tissu imprimé sur le haut du devant et du dos. Une tête d’animal en céramique est cousue sur le vêtement.

FRBTIFR-BTI-2019-164646206300090

Chemisier pour femme en tissu imprimé de coton, comportant un col, des manches longues, une ouverture complète fermant droite sur gauche par des boutons et une petite pièce décorative en porcelaine peinte cousue au col.

FRBTIFR-BTI-2019-103096206300090

Vêtement couvrant la partie supérieure du corps, de type chemise, en tissu majoritairement de coton (98% coton, 2% élasthanne), à manches longues, avec col et motifs brodés sur le devant, disposant d'une ouverture complète sur le devant se fermant droite sur gauche par des boutons. Le vêtement est accompagné d'une petite pièce en porcelaine.

FRBTIFR-BTI-2019-103116206300090

Vêtement couvrant la partie supérieure du corps pour femmes, de type chemisier, en tissu majoritairement de coton (70% coton, 30% soie) imprimé, plus court sur le devant que le dos, à manches longues, avec un col et une ouverture complète sur le devant se fermant droite sur gauche à l'aide de boutons. Une pièce de porcelaine accompagne le vêtement.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI