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1 résultats pour "6210400000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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621040000080autres vêtements pour hommes ou garçonnets6%
FRBTIFR-BTI-2025-05582-016210400000

2 vêtements conditionnés ensemble pour la vente au détail faisant l'objet d'un classement séparé : - un vêtement de signalisation, fluorescent pour homme, de type anorak, confectionné en tissu de polyester enduit de polyuréthane de façon perceptible à l’œil nu sur la face interne, descendant à la mi-cuisse, comportant des manches longues munies à leurs extrémités d'un système de serrage réglable par bande auto-agrippante, une ouverture munie d'une fermeture à glissière et d'une patte de protection se fermant gauche sur droite au moyen de boutons-pression, un col dans lequel est dissimulé un capuchon, une doublure principalement en maille-filet, des poches, un lien resserrant à la taille et des bandes réfléchissantes cousues sur le devant, le dos et les manches. - un vêtement de signalisation, fluorescent, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, de type anorak, confectionné en tissu de polyester enduit de polyuréthane de façon perceptible à l’œil nu sur la face interne, descendant sous les hanches, comportant un col droit, des manches longues amovibles dotées d'un bord-cote aux extrémités, une doublure en bonneterie grattée, des poches, et des bandes réfléchissantes cousues sur le devant, le dos et les manches. Ce vêtement peut être porté sous le premier. Ce RTC ne reprend que le 1er vêtement, le 2ᵉ faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-055626210400000

Vêtement haute visibilité, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type veste, pour hommes, descendant jusqu'au dessous des hanches, confectionné en tissu de fibres synthétiques (Polyester) enduit à l’intérieur de matière plastique perceptible à l’œil nu. Ce vêtement comporte un col montant, une capuche enroulable dans le col, des manches longues amovibles à l'aide d'une fermeture à glissière et dont les extrémités possèdent un bord-côte, une doublure intérieure en bonneterie polaire et une ouverture complète sur le devant se fermant au moyen d'une fermeture à glissière avec une patte de protection se fermant gauche sur droite. Ce vêtement possède également deux poches à rabat sur le devant se fermant au moyen d'une bande auto-agrippante et munie chacune d'une deuxième poche sans fermeture, une poche à soufflet sur la poitrine côté droit se fermant au moyen d'une bande auto-agrippante, des bandes retro-réfléchissantes, et à l’intérieur une poche poitrine sans fermeture. Cet article existe en plusieurs coloris et en différentes tailles.

FRBTIFR-BTI-2025-055636210400000

Vêtement divers pour hommes de type tenue de signalisation confectionnée en tissu de polyester, du type Oxford 300 D, enduit d'un polymère plastique (Polyuréthane), comportant des bandes rétro-réfléchissantes et des coutures étanches. Cet ensemble de protection se compose de deux pièces : - un anorak, comportant une capuche avec cordon de serrage (enroulable dans le col), trois poches extérieures, des bandes élastiques et auto-agrippantes aux poignets, une fermeture à glissière sur le devant doublée d’un rabat de protection (gauche sur droite) équipé de boutons-pression, et une doublure en tissu résille ; - un pantalon, sans doublure, comportant une taille élastiquée avec cordon de serrage, deux passe-mains, une ouverture de type braguette avec un bouton-pression se fermant gauche sur droite. Le tout est présenté pour la vente au détail dans une pochette zippée, dont une face est en tissu et l’autre en matière plastique transparente.

FRBTIFR-BTI-2025-042036210400000

Vêtement destiné à recouvrir le bas du corps, de type pantalon confectionné de matière textile tissée et enduite, reconnaissable comme étant pour homme, se présentant sous la forme d'un pantalon de haute visibilité. Le pantalon est composé exclusivement de polyester tissé, type tissu Oxford, enduit de matière plastique visible à l’œil nu, non alvéolaire (polyuréthane). L'enduction rend le vêtement imperméable. Le pantalon est équipé d'un serrage élastiqué à la taille, de poches fentes passe-main, de bas de jambes réglables, de bretelles élastiques amovibles, de bandes réfléchissantes et d'une braguette fermée par bouton à pression gauche sur droite. Le produit est conditionné dans un sachet individuel, disponible à la vente dans deux coloris (jaune et orange), de la taille S à 3XL.

FRBTIFR-BTI-2025-032536210400000

Ensemble composé d'une veste et d'un pantalon confectionnés dans le même tissu de fibres synthétiques (100% polyester) enduit d'une couche de matière plastique perceptible à l'œil nu sur la face interne, et conditionnés ensemble pour la vente au détail. Le haut est un vêtement de type anorak qui présente : un col montant muni d'une ouverture permettant d'y enrouler une capuche cousue et munie d'un cordon resserrant, des manches longues munies à l’extrémité d'un élastique, une ouverture complète sur le devant se fermant par une fermeture à glissière, et d'une patte maintenue gauche sur droite par velcro. Deux poches extérieures sur le devant. Le pantalon descend jusqu'aux chevilles. Il possède un élastique à la taille et des boutons pressions à chaque extrémité des jambes. Des bandes retro réfléchissantes sont cousues sur la veste (sur les manches, à la taille et à la base) et sur le pantalon (sous les genoux). Cet ensemble est vendu avec une pochette confectionnée dans le même tissu et dotée d'un cordon coulissant.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI