Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6211110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

621111000010Maillots, culottes et slips de bain6%
621111000080pour hommes ou garçonnets6%
FRBTIFR-BTI-2023-066986211110000

Short de bain, pour hommes, confectionné en tissu de fibres synthétiques (80 % polyamide et 20 % élasthanne), muni d’une doublure intérieure sur le devant du maillot et d'un cordon de resserrage au niveau de la taille. Les modèles ne comportant pas de cordon de resserrage à la taille possèdent une taille élastiquée.

FRBTIFR-BTI-2022-046146211110000

Vêtement destiné à couvrir la partie inférieure du corps, de type maillot de bain, reconnaissable comme étant pour hommes ou pour garçonnets, consistant en un short de bain, confectionné majoritairement en tissu de fibres synthétiques (85 % polyester et 15 % élasthanne). L’article comporte un sous-short (jammer) intérieur lui-même confectionné en bonneterie de fibres synthétiques (100 % polyester), cousu au short, et le dépassant sur la longueur d’environ 5 cm. Il dispose d'un cordon de serrage et d’une taille entièrement élastiquée, mais ne possède pas d'ouverture à la taille ou sur le devant, ni de poches.

FRBTIFR-BTI-2022-034926211110000

Short de bain, pour hommes, confectionné en tissu de fibres synthétiques (polyester), muni d’une doublure à l'entrejambe, d’une taille élastiquée, et d'un cordon de resserrage au niveau de la taille. L’article se décline en différents motifs, coloris et coupes (avec ou sans poches).

FRBTIFR-BTI-2020-035986211110000

Short de bain, pour hommes, confectionné en tissu de fibres synthétiques (80 % polyamide et 20 % élasthanne), muni d’une doublure intérieure sur le devant du maillot et d'un cordon de resserrage au niveau de la taille. Les modèles ne comportant pas de cordon de resserrage à la taille possèdent une taille élastiquée.

FR-RTC-2015-0037436211110000

SHORT DE BAIN POUR HOMME OU GARCONNET, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), SANS POCHE, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT OU A LA TAILLE, COMPORTANT UN SLIP INTERIEUR COUSU AU VETEMENT, UN ELASTIQUE ET UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI