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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2019-159016213900090

Article confectionné de forme carrée en tissu de fibres synthétiques (100 % polyester). Dimensions : 45 × 45

FRBTIFR-BTI-2019-15124-016213200090

Assortiment conditionné pour la vente au détail, composé de : - une attache pour cheveux de type « chouchou », comportant une bande élastique complètement recouverte d’un tissu imprimé, de fibres synthétiques (polyester). Dimensions : 9 cm de diamètre, - un foulard en tissu, de fibres synthétiques (polyester), imprimé, de forme carrée. Dimensions : 45 x 45 cm. Ce RTC ne reprend que le foulard, l'attache pour cheveux fait l'objet d'un classement séparé.

FR-PRO-2012-0051926213900010

MOUCHOIR, DE CONFECTION ARTISANALE, EN TISSU 100% SOIE, PROCEDE BATIK.

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Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI