Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6213900090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

621390009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2019-159016213900090

Article confectionné de forme carrée en tissu de fibres synthétiques (100 % polyester). Dimensions : 45 × 45

FRBTIFR-BTI-2019-15124-016213200090

Assortiment conditionné pour la vente au détail, composé de : - une attache pour cheveux de type « chouchou », comportant une bande élastique complètement recouverte d’un tissu imprimé, de fibres synthétiques (polyester). Dimensions : 9 cm de diamètre, - un foulard en tissu, de fibres synthétiques (polyester), imprimé, de forme carrée. Dimensions : 45 x 45 cm. Ce RTC ne reprend que le foulard, l'attache pour cheveux fait l'objet d'un classement séparé.

FR-PRO-2012-0051926213900010

MOUCHOIR, DE CONFECTION ARTISANALE, EN TISSU 100% SOIE, PROCEDE BATIK.

FRBTIFR-BTI-2025-089066212900000

Article divers, confectionné majoritairement en tissu de fibres synthétiques (Polyester - Acrylique), comportant des bretelles élastiquées avec coussinet de confort et des baleines au dos. Il est ajustable à la taille par une bande auto-agrippante. L'article permet de corriger la posture et de maintenir l’alignement de la colonne vertébrale.

FRBTIFR-BTI-2025-084036217100090

Accessoire du vêtement confectionné par découpage et surpiqûre en matière textile de fibres synthétiques (polyester), de type écusson, comportant des motifs et impressions obtenus mécaniquement par tissage avec des fils de polyester de diverses couleurs. Selon le modèle, l'écusson peut être muni d’un support thermocollant ou une bande auto-agrippante de type velcro (crochets de polyester et boucles de polyamide). Cet article est destiné à être posé sur un vêtement ou autre.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI