Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6214901090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2005-0006976214901090

PIÈCE DE TISSU DE FORME RECTANGULAIRE, DE COTON, DE DIMENSIONS 180 CM X 112 CM, AUX BORD OURLÉS, IMPRIMÉE DE MOTIFS DÉCORATIFS FIGURANT DES FLEURS, DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ COMME PARÉO. CET ARTICLE EST PRÉSENTÉ DANS UN SACHET CONFECTIONNÉ DANS LE MÊME TISSU, DE DIMENSIONS 20 X 27 CM, SE FERMANT PAR UN CORDON COULISSANT.

FR-E4-2010-0009616914901090

POT DE FLEURS ROUGE ORANGÉ EN TERRE CUITE (TERRE COMMUNE),DE FORME OVALE,PERCÉ AU FOND D'UN TROU DE DRAINAGE. EPAISSEUR: 2 CM

FR-E4-2010-0009626914901090

GRAND POT DE FLEURS,DE FORME RONDE,ÉMAILLÉ, FAIT DE TERRE CUITE (TERRE COMMUNE),DE COULEUR JAUNE OCRE BRILLANT A L'EXTERIEUR,MARRON FONCÉ A L'INTERIEUR ET ROUGE BRIQUE A l'INTÉRIEUR.IL POSSÈDE UN TROU DE DRAINAGE AU FOND EN SON CENTRE. EPAISSEUR: 1.5 A 2 CM HAUTEUR:25 CM

FRBTIFR-BTI-2025-068386214300090

Accessoire de vêtement de type écharpe, de forme rectangulaire, confectionnée mécaniquement en tissu de fibres synthétiques de polyester, comprenant une impression sérigraphiée couleur. Les deux extrémités de l’écharpe sont frangées. Cette écharpe est destinée comme objet publicitaire. Dimensions : 170 x 1450 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-063236201401090

Veste multi-poches bicolore, avec double couture, pour hommes, confectionnée en tissu de polyester (80 %) et de coton (20 %), comportant une ouverture complète sur le devant, se fermant au moyen d'une fermeture à glissière munie d'un rabat de protection, gauche sur droite. Elle dispose de deux poches à la poitrine munie d’un rabat, de deux poches hanches, de deux poches basses, ainsi que de bords-côtes aux poignets, de bandes rétro-réfléchissantes (sur le bas du vêtement ainsi que sur les épaules), et d'un élément resserrant à la base prenant la forme de boutons de serrage. Cette veste, de moins de 1kg, est destinée aux travaux de bricolage. Elle est disponible dans différentes tailles.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI