Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6301909091"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630190909110autres6%
630190909180de fibres artificielles6%
FR-RTC-2014-0043846301909091

COUVERTURE, CONFECTIONNEE EN BAMBOU 100%, DE COULEUR ECRUE, DONT DEUX BORDURES SE TERMINENT PAR DES FRANGES, ET LES DEUX AUTRES BORDURES PAR UN POIN DE COUTURE, EN PLUSIEURS DIMENSIONS (75CM X 150CM-140CM X 180CM-240CM X 220CM).

FR-E4-2010-0021496301909099

COUVERTURE EN SOIE TISSEE (100% SOIE), DE COULEUR BLANCHE AVEC UNE BORDURE EN RUBAN DE SOIE DE 5CM DE LARGE. DISPONIBLE EN PLUSIEURS DIMENSIONS: 50X120CM, 75X150CM, 140X200CM, 240X220CM, 260X240CM

FRBTIFR-BTI-2025-089156301309090

Article mécaniquement confectionné en matière textile de tissu jersey de fibres naturelles majoritaires (70 % coton), et de fibres synthétiques (30 % polyester), se présentant sous la forme d’une couverture pour bébés de forme rectangulaire. L’article est conditionné à l'importation dans des cartons de 12 unités. Dimensions : 75 x 100 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-089166301309090

Article mécaniquement confectionné en matière textile de tissu jersey de fibres naturelles majoritaires (70 % coton), et de fibres synthétiques (30 % polyester), se présentant sous la forme d’une couverture pour bébés de forme rectangulaire. L’article est conditionné à l'importation dans des cartons de 12 unités. L’article existe en plusieurs coloris. Grammage : 260 gr/m². Dimensions : 100 x 150 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-019776301409099

Couverture pour bébés, de forme rectangulaire, confectionnée sur une face en tissu de velours côtelé de fibres synthétiques (polyester) et sur l’autre face en bonneterie de fibres synthétiques (sherpa et polyester). La face en velours côtelé est majoritaire en terme de poids. Cet article comporte également un biais et empiècements en textile tissé (double gaze en coton), et des broderies. L’article est conditionné pour la vente au détail dans un polybag. Dimensions : 100 x 75 cm. Aucune mention de fait-main.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI