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1 résultats pour "6302321000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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630232100080en nontissés6%
FRBTIFR-BTI-2023-072526302321000

Article confectionné de forme rectangulaire, en nontissé de fibres synthétiques de polypropylène, de type protège oreiller jetable à usage unique. Cet article est utilisé pour protéger un oreiller dans le milieu médical. L’article se décline en différentes tailles. Dimensions : 60x60 cm et 50x70 cm.

FRBTIFR-BTI-2021-000266302321000

Drap-housse, confectionné en non tissé de polypropylène, à usage unique et muni d'un élastique sur le pourtour de chaque largeur. Cet article est destiné à être utilisé sur les brancards. Dimensions : 82 X 210 cm.

FRBTIFR-BTI-2021-000526302321000

Taie d'oreiller confectionnée en non-tissé de fibres synthétiques (polypropylène), avec une ouverture sur un des côtés et un surfilage de finition sur deux autres côtés. Non imprimée. Dimensions : 60 x 60 cm.

FR-RTC-2014-0058536302321000

SET DE LIT JETABLE EN NON-TISSE COMPOSE DE : - UNE TAIE D OREILLER AVEC UN RABAT, DE FORME CARRÉE, - UNE HOUSSE DE MATELAS, DE FORME RECTANGULAIRE AVEC UN ÉLASTIQUE AUX QUATRE COINS, - UN DRAP DE LIT DE FORME RECTANGULAIRE.

FR-RTC-2014-0023826302321000

TAIE D'OREILLER CONFECTIONNEE EN NONTISSE DE POLYPROPYLENE, AVEC UNE OUVERTURE SUR UN DES COTES ET UN SURFILAGE DE FINITION SUR 2 AUTRES COTES. DIMENSIONS : 60 X 60 CM.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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