Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "63039290"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-011896303929090

Article confectionné, de type rideau de douche, de forme rectangulaire, en tissu de fibres synthétiques (100 % polyester). L’article peut être de couleur unie ou imprimé de motifs, et comporte des œillets. Il existe en plusieurs modèles. Dimensions : 180 × 200 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-051516303929090

Article confectionné, de type rideau de douche, imperméable, de forme rectangulaire, en tissu de fibres synthétiques (100 % polyester). L’article est de couleur unie et comporte des œillets. Dimensions : 180 × 200 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-0366763039290

Article textile, de type rideau pour fenêtre, muni d’œillets en acier, confectionné en tissu de fibres synthétiques (polyester) de couleur grise. Les rideaux sont occultants et thermo-isolants. L'article est conditionné par lot de 2.

FRBTIFR-BTI-2022-081076303929090

Article textile confectionné, de type rideau pour fenêtre muni d’œillets en acier, constitué d'une bande en tissu de couleur bleue (polyester), au bas de laquelle est cousu un tissu composé d’un mélange de coton et de polyester de couleur beige.

FRBTIFR-BTI-2022-008276303929010

Store tamisant ou occultant, en tissu de matière textile, en fibres synthétiques de polyester. L’article comprend une cordelette pour régler la hauteur du store. Cet article est pour un usage exclusif en intérieur pour se protéger de la luminosité et des regards extérieurs. L’article existe en différents motifs, coloris et tailles.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI