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1 résultats pour "6304920090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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630492009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-002836304920090

Article confectionné, de type article d’ameublement, se présentant sous la forme d’une embrasse pour rideau, composée d’un cordon majoritairement en coton (80% coton et 20% polyester), comportant à ses extrémités des glands de passementerie. Ces extrémités sont nouées, et forme un lien de passementerie destiné à relever ou maintenir un rideau.

FRBTIFR-BTI-2022-003216304920090

Article d’ameublement, confectionné, de type embrasse de rideau à embouts aimantés, se présentant sous la forme d’un cordon constitué de coton et composé de trois cordelettes enlacées, de différents coloris.

FRBTIFR-BTI-2022-025446304920090

Article d’ameublement, de type housse de coussin d’allaitement, en tissu de coton, s'ouvrant partiellement au moyen d'une fermeture à glissière pour permettre l'introduction du coussin.

FRBTIFR-BTI-2021-054566304920090

Article confectionné, se présentant sous la forme d’une housse de coussin, en tissu de coton, de forme carrée, cousu sur les bords et se fermant au moyen d’une fermeture à glissière. L'article ne comporte aucun rembourrage et est destiné à contenir un coussin. Dimensions : 50 × 50 cm.

FRBTIFR-BTI-2020-076586304920090

Article confectionné de forme polygonale, en tissu doublé 100% coton. Ce produit est destiné à être posé sur une couveuse.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI