Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6304990092"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630499009210autres6%
630499009280de laine ou de fibres artificielles6%
FR-PRO-2011-0027176304990092

EMBRASSE POUR RIDEAUX COMPOSEE D'UN FIL CORDON MUNIE DE DEUX PERLES EN BOIS A CHAQUE EXTREMITE ET D'UN GLAND. LE FIL CORDON ET LE POMPON SONT EN FIBRES ARTIFICIELLES.

FR-PRO-2011-0027186304990092

EMBRASSE DE RIDEAU COMPOSEE DE FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES SUR LESQUELS SONT ENFILEES D'UNE PART DES PERLES EN BOIS RECOUVERTES D'ETOFFE DE BONNETERIE ET D'AUTRE PART DES PERLES EN MATIERE PLASTIQUE.

FR-PRO-2011-0009716304990092

EMBRASSE DE RIDEAU COMPOSEE D'UN JEU DE CORDELETTES EN FIBRES ARTIFICIELLES (RAYONNE) NOUEES A UN ANNEAU MUNI DE DEUX RONDS, ASPECT NACRE AUQUEL EST SUSPENDU UN GLAND.

FRBTIFR-BTI-2024-071326304990099

Article en textile d'ameublement, confectionné en tissu de fibres végétales de jute, de type set de table, de forme ronde, avec des bords surfilés et de couleur naturelle. Celui-ci est destiné à être disposé sous une assiette. L'article n'est pas lavable en machine, un nettoyage à l'eau froide sans frotter est possible. Diamètre : 36cm

FRBTIFR-BTI-2023-073736304990099

Article pour l'ameublement, de type jupe pour sapin, confectionné en tissu de jute, ourlé sur ses bords. De forme circulaire, cet article personnalisable est destiné à habiller le pied d'un sapin notamment en camouflant les fils électriques ou le socle du sapin de Noël. Diamètre : 54 cm

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI