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1 résultats pour "6305109000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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630510900080autres6%
FR-RTC-2014-0064226305109000

SACHET CONFECTIONNE EN TOILE DE JUTE, AVEC UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS. IL COMPORTE UNE INSCRIPTION ET UN DESSIN SUR UNE FACE. DIMENSIONS : 19 X 12 CM ENVIRON. CET ARTICLE EST DESTINE A ÊTRE REMPLI D'HERBES DE PROVENCE.

FRFR-RTC-2013-1605956305109000

SACHET CONFECTIONNE EN TOILE DE JUTE, AVEC UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS QUI SE FERME A L'AIDE D'UN LIEN EN CORDELETTE. IL COMPORTE UNE INSCRIPTION ET UN DESSIN SUR UNE FACE. DIMENSIONS : 25 X 15 CM. CET ARTICLE EST DESTINE A ETRE REMPLI D'HERBES DE PROVENCE.

FR-E4-2005-003191-016307109000

AUTRE ARTICLE CONFECTIONNE, GENRE SERPILLIERE, DE FORME RECTANGULAIRE, ASPECT MAILLES, AVEC UN SURFILAGE D'ARRET AUX QUATRE COINS, DESTINE A L'USAGE DOMESTIQUE.

FR-E4-2005-003192-016307109000

AUTRE ARTICLE CONFECTIONNE, GENRE SERPILLIERE, DE FORME RECTANGULAIRE, ASPECT MAILLES, AVEC UN SURFILAGE D'ARRET AUX QUATRE COINS, DESTINE A L'USAGE DOMESTIQUE.

FR-E4-2005-003195-016307109000

AUTRE ARTICLE CONFECTIONNE, GENRE SERPILLIERE, DE FORME RECTANGULAIRE, ASPECT MAILLES, AVEC UN SURFILAGE D'ARRET AUX QUATRE COINS, DESTINE A L'USAGE DOMESTIQUE.

Nomenclature douanière

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