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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-086286307109090

Article textile confectionné en tissu de microfibres synthétiques (polyester 100 %) se présentant sous la forme de franges de couleur blanche. Ces franges sont cousues sur un support en matière textile de tissu de fibres synthétiques (65 % polyester et 35 % polyuréthane). Cet article textile correspond à une recharge pour balai, de forme plate et rectangulaire,avec des franges et présentant des bords surfilés et des rabats aux deux extrémités. Le bandeau est conditionné à l’importation avec un emballage carton muni d’un cavalier de suspension. Aucune indication de fait main dans la description de l’opérateur. Dimensions (l x L x h) : 14 x 47 x 2 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-0186963071090

Article confectionné en tissu de microfibres synthétiques (polyester et polyamide), en forme de moufle avec distinction du pouce, présentant une ouverture élastiquée au poignet de couleur turquoise. Ce gant est destiné au nettoyage des surfaces de spas.

FRBTIFR-BTI-2025-068546307109090

Article d’économie domestique, de type éponge, confectionnée à partir d'une mousse recouverte de matières textiles sur ses deux faces, dont : - une face grise, en tissu de filaments synthétiques, de polyester et en lames de matière plastique de polyester dont la largeur est inférieure à 1 mm. - une face corail, en étoffe de bonneterie bouclée, de polyester. L’article est conditionné pour la vente au détail par lot de 2. L’éponge est utilisé pour l’entretien courant des surfaces (cuisine, salle de bain).

FRBTIFR-BTI-2025-068556307101000

Gant de nettoyage, confectionné à partir de trois étoffes de bonneterie distinctes (blanche, bleue et verte), élaborées à partir de filaments synthétiques de polyester. Celui-ci est utilisé pour dépoussiérer, laver ou polir à sec ou mouillé préalablement.

FRBTIFR-BTI-2025-068566307109090

Gant de nettoyage comportant deux faces en matières textiles distinctes, dont ; - une face de coloris jaune, confectionnée en tissu de filaments synthétiques de polyester dans lequel sont insérés des fils chenilles également en filaments de polyester - une face de coloris orange, confectionnée en bonneterie de filaments synthétiques de polyester. Le gant peut-être utilisé avec ou sans produit. Le tissu représente 78,6% en poids, et l'étoffe de bonneterie 21,4%.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

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RTC

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