Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6307109000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630710900080autres6%
FR-E4-2005-003191-016307109000

AUTRE ARTICLE CONFECTIONNE, GENRE SERPILLIERE, DE FORME RECTANGULAIRE, ASPECT MAILLES, AVEC UN SURFILAGE D'ARRET AUX QUATRE COINS, DESTINE A L'USAGE DOMESTIQUE.

FR-E4-2005-003192-016307109000

AUTRE ARTICLE CONFECTIONNE, GENRE SERPILLIERE, DE FORME RECTANGULAIRE, ASPECT MAILLES, AVEC UN SURFILAGE D'ARRET AUX QUATRE COINS, DESTINE A L'USAGE DOMESTIQUE.

FR-E4-2005-003195-016307109000

AUTRE ARTICLE CONFECTIONNE, GENRE SERPILLIERE, DE FORME RECTANGULAIRE, ASPECT MAILLES, AVEC UN SURFILAGE D'ARRET AUX QUATRE COINS, DESTINE A L'USAGE DOMESTIQUE.

FR-E4-2005-003196-016307109000

AUTRE ARTICLE CONFECTIONNE, GENRE SERPILLIERE, DE FORME RECTANGULAIRE, ASPECT MAILLES, AVEC UN SURFILAGE D'ARRET AUX QUATRE COINS, DESTINE A L'USAGE DOMESTIQUE.

FRBTIFR-BTI-2025-086286307109090

Article textile confectionné en tissu de microfibres synthétiques (polyester 100 %) se présentant sous la forme de franges de couleur blanche. Ces franges sont cousues sur un support en matière textile de tissu de fibres synthétiques (65 % polyester et 35 % polyuréthane). Cet article textile correspond à une recharge pour balai, de forme plate et rectangulaire,avec des franges et présentant des bords surfilés et des rabats aux deux extrémités. Le bandeau est conditionné à l’importation avec un emballage carton muni d’un cavalier de suspension. Aucune indication de fait main dans la description de l’opérateur. Dimensions (l x L x h) : 14 x 47 x 2 cm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI