Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6307200000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630720000080Ceintures et gilets de sauvetage6%
FRBTIFR-BTI-2026-000236307200000

Gilet de sauvetage, confectionné en matière textile (tissu : 44% EPE, 32% nylon, 14% polypropylène, et 10% POM), rembourré de mousse, sans manches, doté de trois fermetures à clip. Cet article est utilisé pour la pratique de sports nautiques. Poids autorisés : à partir de 30kgs (modèle enfant) et à partir de 40kgs (modèle adulte). Tour de poitrine : 64-74 cm (modèle enfant) et 76 -132 cm (modèle adulte).

FRBTIFR-BTI-2022-083946307200000

Gilet de sauvetage, confectionné en matière textile (tissu: 44% EPE, 32% nylon, 14% polypropylène, et 10% POM), rembourré de mousse, sans manches, doté de trois fermetures à clip. Cet article est utilisé pour la pratique de sports nautiques. Poids : à partir de 30kgs (modèle enfant) et à partir de 40kgs (modèle adulte) et plus. Tour de poitrine : 64-74 cm (modèle enfant) et 76 -132 cm (modèle adulte).

FRBTIFR-BTI-2019-161596307200000

Gilet de sauvetage, confectionné en matière textile (tissu: 44% EPE, 32% nylon, 14% PP, et 10% POM), rembourré, sans manches, doté de fermetures à clip. Cet article est utilisé pour la pratique de sports nautiques. Poids : à partir de 40kgs et plus. Tour de poitrine : 76-132 cm.

FRBTIFR-RTC-2017-0055836307200000

GILET DE SAUVETAGE AUTO-GONFLANT AVEC CARTOUCHE CO2 INTÉGRÉE, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER). L'ARTICLE DESCEND JUSQU'À LA TAILLE, NE COMPORTE PAS DE MANCHES, PRÉSENTE UNE ENCOLURE EN « V », UNE SANGLE COUSUE EN BAS DU DOS, SERVANT D’ATTACHE À LA TAILLE.

FR-RTC-2013-1657316307200000

GILET DE SAUVETAGE CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), GARNI À L'INTÉRIEUR DE PLAQUES EN MOUSSE (100% POLYETHYLENE). L'ARTICLE DESCEND AUX HANCHES, NE COMPORTE PAS DE MANCHES, PRÉSENTE UNE ENCOLURE RONDE, UN COL DROIT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, DEUX PASSANTS A LA BASE DANS LESQUELS EST INSÉRÉE UNE SANGLE SE FERMANT PAR BANDE AUTO-AGRIPPANTE A GLISSER ENTRE LES JAMBES, DES BANDES REFLECHISSANTES SUR LES EPAULES, UNE SANGLE COUSUE VERTICALEMENT DERRIERE AU COL ET EN HAUT DU DOS, ET, DES POCHES. CET ARTICLE EST UN GILET D'AIDE A LA FLOTTABILITE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI