Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6307909810"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2020-045806307909810

Article se présentant sous la forme d’un masque de protection jetable, à trois plis, confectionné en non tissé de polypropylène, couvrant le visage (du menton jusqu’au nez) et comportant une barrette nasale. Il se maintient sur le visage à l’aide d’élastiques.

FRBTIFR-BTI-2020-04113-026307909810

Articles conditionnés, du type kit de protection pour soignants, pour la vente au détail, Article conditionné pour la vente au détail, du type kit de protection pour soignants, faisant l'objet d'un classement séparé, comprenant : - un masque, - des sur-chaussures, - une charlotte, - une blouse, comportant une ouverture complète dans le dos, dont les poignets sont élastiques. Tous les articles sont en non tissé (polypropylène majoritairement), à usage unique. Ce RTC ne reprend que le masque (tri-couche) et les sur-chaussures, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2020-031676307909810

Sacs en non tissé (100% polyester) à motifs de citrouille, avec anses, avec ouverture sans système de fermeture.

FRBTIFR-BTI-2020-026136307909810

Masque de protection jetable, comportant trois plis, un élastique ainsi qu'une barrette nasale, recouvrant le visage du menton jusqu'au nez, confectionné en non-tissé (polypropylène).

FRBTIFR-BTI-2020-023156307909810

Pochette en non-tissé de polypropylène destinée à contenir des gants, de forme rectangulaire, comportant une fermeture par élément resserrant et des inscriptions imprimées sur une face.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI